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Fleur

951 mots 4 pages
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Modèle de contrat proposé par France Location Vacances (http://www.flv.fr)
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CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE

Entre les soussignés :

Nom Prénom
Adresse:

dénommé le bailleur d’une part, et :
Nom Prénom
Adresse:

dénommé le preneur d’autre part,

Il a été convenu d'une location saisonnière pour la période du………………au…………………

Adresse de la location :

Montant du loyer : charges comprises, à l'exclusion des charges de (à préciser : électricité, gaz, eau , taxe de séjour…)
Les arrhes de 25% ont été versées par le preneur.
Le solde de …… …….. ainsi qu’un dépôt de garantie de …… …….. devront être versés le jour de la remise des clés, soit le …… …………..

Ci-joint les conditions générales de location (dont un exemplaire à retourner signé), le descriptif des lieux loués et un plan d'accès.

Fait en deux exemplaires à …………………….. le ………………..

Le Bailleur Le locataire Lu et approuvé

CONDITIONS GENERALES

La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles ci-après que le preneur s’oblige à exécuter, sous peine de tous dommages et intérêts et même de résiliations des présentes, si bon semble au mandataire et sans pouvoir réclamer la diminution du loyer.

a) Les heures d’arrivée sont normalement prévues le samedi après-midi de ……………………….. Les heures de départ sont normalement prévues le samedi matin de ……………………………..

b) Il est convenu qu'en cas de désistement : - du locataire : - à plus d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire perd les arrhes versées, - à moins d'un mois d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire versera en outre la différence entre les arrhes et l'équivalent du loyer total, à titre de clause pénale.

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