Guide d’enquête et d’analyse des accidents

Juin 1998

Conception :
Charles Plante Sylvie Poulin

Traitement de texte :
Guylaine Chevalier

Conception graphique :
Passerelle bleue

Infographie :
Steve Langlois Dépôt légal Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN: 2-920891-49-9 (2 e édition, 2e trimestre 1998) ISBN: 2-920891-32-4 (1 e édition, 4e trimestre 1992)

© Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail secteur«Affaires municipales», 1998

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Table des matières
Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Partie I : L’accident du travail
1.1 Qu’est-ce qu’un accident du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 1.2 Causes, événement et conséquences . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.3 La déclaration des accidents . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Partie II : L’enquête et l’analyse des accidents
2.1 L’enquête . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 2.2 Cheminement d’une enquête d’accident . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 2.3 Scénario de l’enquête . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 2.4 Recherche des faits. . . . . . . . .