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guide pratique du lotissement

3099 mots 13 pages
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AGENCE URBAIE DE MEKNES

37, Av. Yaacoub El Mansour, V.N

MEKNES

Guide pratique pour la construction, le lotissement et le morcellement TEL: 212-55-51-03-10/11

Fax: 212-55-51-03-01

SOMMAIRE

Que savez-vous? 04 INTRODUCTION

Le guide pratique: pourquoi?
Le guide pratique: pourquoi?
L’Agence Urbaine:
L’Agence Urbaine:
Votre partenaire pour un projet réussi
Votre partenaire pour un projet réussi

06 SERVICES
Note de renseignements
Note de renseignements
Pré-instruction et AD-HOC
Pré-instruction et AD-HOC

08 LOTISSEMENT
Immatriculation
Immatriculation
Demande d’autorisation
Demande d’autorisation

GUIDE PRATIQUE
POUR
L’AUTORISATION
DE CONSTRUIRE,
DE LOTIR ET
DE MORCELER

Constitution du dossier
Constitution du dossier
Examen du projet
Examen du projet
Autorisation
Autorisation
Chantier
Chantier
Réception provisoire et définitive
Réception provisoire et définitive

09 CONSTRUCTION
Demande d’autorisation
Demande d’autorisation
Constitution du dossier
Constitution du dossier
Examen du projet
Examen du projet
Autorisation
Autorisation
Chantier
Chantier

17

MORCELLEMENT
Demande d’autorisation
Demande d’autorisation
Constitution du dossier
Constitution du dossier
Examen du projet
Examen du projet

19 LISTE DES PETITS PROJETS
20 LISTE DES GRANDS PROJETS
Agence urbaine de Meknès
Janvier 2002

Guide Pratique

INTRODUCTION
Le guide pratique: pourquoi?

L’Agence Urbaine:
Votre partenaire pour un projet réussi

Dans son article 3-alinéa 10 et 11, le Dahir portant loi 1.93.51 du 22 Rebia I. 1414 (10 septembre 1993) instituant les Agences
Urbaines, stipule que:
‘‘ Dans les limites territoriales de son ressort, l’Agence Urbaine est chargée entre autres de:
10. Fournir son assistance technique aux collectivités locales en matière d’urbanisme et d’aménagement ainsi qu’aux opérateurs publics et privés qui en feraient la demande, dans leurs actions d’aménagement;
11. Collecter

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    Quels son les liens qui s’établissent entre la commune de La Rochelle, la Communauté des communes de La Rochelle et son aire urbaine ? La Rochelle est située à l'Ouest de la France dans la région du Poitou-Charentes, elle est la préfecture du département Charente-Maritime. Avec aujourd’hui plus de 80 000 habitants, cette ville portuaire de la côte Atlantique se situe à équidistance entre Nantes et Bordeaux. La commune est une subdivision administrative française, une zone clairement définie d’une ville ou village. La communauté des communes regroupe plusieurs communes d'un seul tenant et sans enclave, le plus souvent c’est aussi l’agglomération de la ville, c’est à dire les communautés autour de la ville en interaction avec elle.….

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  • Tpe nanotechnologies
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    Eco-quartiers : une dynamique d’aménagement durable Eco-quartier “Le Sycomore” à Bussy-Saint-Georges Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne) L’éco-quartier dans son territoire Le projet d’éco-quartier du “Sycomore” est situé sur la commune de Bussy-Saint-Georges. Il représente environ 120 ha en frange est du territoire communal. Il est délimité : • au nord par la ligne du RER A et le quartier résidentiel des Cent Arpents, • à l’est par la frange avec la plaine de Jossigny, • au sud par l’avenue de l’Europe et le Parc d’activités “Gustave Eiffel”, • à l’ouest par la limite de ZAC du centre-ville.….

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  • Compte critique metropolisation
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    Le chapitre « excursions, incursions : un monde urbain sans qualité ? » traite la mondialisation par rapport aux impacts urbanistiques et architecturaux et celle est vu comme un processus social de façonnement du monde par les formes urbaines. L’auteur a envisagé cinq dynamiques des logiques contemporaines de l’urbain: la clôture, le secteur, le sprawls, l’espace public et l’emblème. Il déclare que les espaces d’exception sont le plus souvent fortement séparés par des murs qui rendent….

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  • emeute urbaine
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    Sujet : Les émeutes urbaines sont-elles le signe de l'émergence d'un groupe social ? Introduction : En 2005, la mort de trois jeunes provenant de quartier difficile à Paris provoqua de nombreuses dégradations dans les lieux public en France et plus particulièrement dans le département du 93. On désigna ses faits d'émeutes urbaines. Les émeutiers, sont au départ les jeunes de cité du 93 qui vont diffuser leurs mécontentements envers les forces de police dans tout l'hexagone.….

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  • londres
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    B/ Des réponses et des projets appropriés ? L’exemple du péage urbain… Consignes : en salle informatique (CDI) et par groupes de 2 ou 3, vous réaliserez un article de presse sur le péage urbain de Londres. En respectant la méthodologie vue en ECJS, en utilisant la sitographie fournie et les documents ci-dessous, vous insisterez, après avoir présenté le projet urbain, sur les avantages et les faiblesses de ce projet. Document 6 : le péage urbain, une originalité londonienne….

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  • Histoire
    818 mots | 4 pages

    Question n°3 : Cette aménagement à d'abord pour objectif de concentrer l'essentiel des fonctions urbaines pour répondre aux besoins de tout les urbains : comsommation , loisirs , résidence, travail . Cela montre une volonté de redensifier la ville , de faire une ville compacte. Cette aménagement favorise les déplacements pédestres recentrant ainsi la vie quotidienne sur un espace restreint que l'on peut facilement s'approprier : rupture avec la civilisation de l'automobile , ca montre une volonté de sortir d'une ville faite pour l'automobile . Les aménageurs ont aussi tenue à rendre cette espace accessible à tous en favorisant une ouverture maximal sur l'espace urbain a travers l'extansion du reseau de transports en commun , des multiplications des vois piétones. L'aménagment prend en compte les besoins des différents classes sociales puisque le park logement est extremement varier( possibilité d'acceder à la propriéter priver ou à la location qui favorise la mixiter sociales ) .….

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  • La france en villes composition géographie
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    La France en villes Aujourd’hui très majoritairement urbaine, la population française est restée campagnarde bien plus longtemps que celle des autres pays d’Europe de l’Ouest. C’est seulement à partir de la fin de la 2e Guerre Mondiale que la croissance urbaine explose vraiment et que la France devient incontestablement un « pays urbain ». Nous allons alors nous demander quelles sont les mutations des territoires urbains, dues à la croissance urbaine en France. Dans un premier temps, nous allons étudier le taux d’urbanisation, puis nous allons montrer la manière dont la croissance urbaine a touché la France, et à quel rythme. Enfin, nous verrons comment la croissance urbaine a transformé les villes.….

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  • Guide Pratique
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    ENFANTS Jeune Accompagnement Parents Parentalité Conseils Famille GUIDE PRATIQUE des Structures d’Aides à la Jeunesse….

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    Ceci à des répercussions sur l’organisation de l’espace urbain : forte industrialisation, forte exode rural et crise du logement en milieu urbain. Il était donc impératif de répondre à ce besoin de logements décents par l’éradication des bidonvilles, par la construction de grands ensembles, par la création de villes nouvelles. 1957 : création des zones d’urbanisation prioritaires (ZUP) remplacées par les zones d’aménagement concertées (ZAC). Mais les architectes n’ont pas évalué les conséquences de faire de telles bâtisses.….

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  • Eddy
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    massifs alpins moyennement peuplés et un espace très urbanisé qui s’étend des rivages de la Méditerranée à la vallée du Rhône, où se concentrent la population, les activités économiques, les infrastructures de transports. Le réseau urbain est caractérisé par la concurrence de deux métropoles, au sein d’un chapelet urbain en forme d’arc d’Avignon à la frontière italienne et passant par Marseille. L’étalement urbain se marque par une croissance accrue de la population dans le moyen pays. De même le tourisme, activité régionale majeure fortement implantée sur le littoral, gagne la Provence intérieure et la montagne. Entre compétitivité du territoire et développement durable L’aménagement régional est un enjeu important qui vise à la fois le développement et la solidarité des différents territoires qui constituent la région.….

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  • Nassim
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    Une population urbaine A. L’explosion urbaine Dans la période, l’urbanisation progresse rapidement. La population urbaine passe en Angleterre de 48% à 92%, l’Allemagne dépasse les 50% à la fin du siècle, les EU au début du XXème, la France dans les années 30. La croissance urbaine est alimentée par l’accroissement naturel et l’exode rural : les villes deviennent très attractives grâce aux emplois qu’elles créent (industries, commerce, administration…).….

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  • Albatros
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    XXème dans le Monde 1 habitant sur 10 vivait en ville, en 1950 3 sur 10, en 2000 1 sur 2 vit en ville (soit 3 milliard d'urbains) Dans les pays développés, plus de 76 % de la population est urbaine contre seulement 40% dans les pays du Tiers Monde. deux définitions : taux d'urbanisation : le rapport entre la population urbaine et la population totale urbain : ce qui est urbain et ce qui est rural. Les critères varient selon les pays. En France : une commune est urbaine quand elle possède plus de 2.000 habitants.….

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  • Vivre sans lois
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    Vivre sans lois c,est de situer au niveau préconventiel Celui qui suit les lois aveuglement n’est pas autonome. Tout d’abord, examinons le niveau préconventionnel de Lawrence Kohlberg des stades de développement moral : au stade 1, l’individu reconnait si l’action est bonne d’après les conséquences de ces actions et au stade 2 l’action est bonne si elle satisfait les besoins de la personne et seulement occasionnellement ceux des autres.….

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