Histoire du droit dans l'antiquité

Pages: 21 (5214 mots) Publié le: 29 septembre 2012
irHistoire du droit.

Manuels :
Que sais-je ? sur les grandes dates du Droit. François de Fontette.
Dictionnaires de l’antiquité, du Moyen-âge.
Réussir mon Droit de Defrenois-Souleau.
Réussir son Droit Caporal
Lexique de termes juridiques chez Dalloz
Dictionnaire juridique chez PUF.

Quel est l’objectif du cours ?
Donner une vue d’ensemble de l’évolution générale du Droit et enmontrer les racines.

Qu’est-ce que le Droit ?
Il s’agit d’un ensemble de règles destiné à régir la vie des hommes en société.
«  Le Droit, c’est l’art du bon et de l’équitable », Ulpien, 3e siècle.

La morale n’est-elle pas un mode d’organisation sociale ?
La morale est un ensemble de règles qui régit la vie en société, mais ce n’est pas le Droit. Ils se ressemblent car ils encadrent la viedes hommes, mais diffèrent car la morale a une finalité individuelle et vise le perfectionnement intérieur de l’être humain. De plus, la morale ne comporte que des sanctions psychologiques. Le remord ne suffit pas à assurer l’ordre.

On doit préciser le Droit.
Le Droit objectif régit le Droit en société et sanctionne par la puissance publique. Le subjectif est une prérogative attribuée par leDroit et qui permet à une personne d’user d’une chose ou d’exiger l’exécution d’une prestation. (ex : droit de famille, l’autorité parentale. Ensemble de Droit et de devoirs dans l’intérêt de l’enfant, mais cette autorité peut-être source de droits subjectifs. Si négligence, attaquer les parents en justice pour faire valoir ses droits. L’inverse est valable ; l’enfant doit honneur et respect à sesparents.)

Droit et morale s’opposent au niveau des sanctions, tout en présentant des convergences, mais la morale inspire le Droit, comme la religion.

Qu’en est-il de la différence entre le Droit et la religion ?
L’histoire et l’actualité mettent en avant des convergences. Dans les sociétés anciennes, archaïques, le Droit et la religion ne se distinguent pas. Les préceptes religieuxtiennent lieu de Droit civil et les lois adoptées par les droits législatifs sont conformes au principe de la religion dominante.
Avant 1789, on avait affaire à une religion d’Etat, le catholicisme. Droit et religion étaient mêlés. Le Droit incriminait l’hérésie, le blasphème, sorcellerie, au nom de la religion.
Aujourd’hui, le Coran imprègne les règles juridiques. Le changement de religion estinterdit par le Droit.

De nos jours, on souligne les différences entre Droit et religion. Les deux n’ont pas la même finalité, car le Droit s’occupe de la vie en société. Ils n’ont pas non plus les mêmes sanctions. La sanction religieuse est interne. Elle met en cause l’individu dans sa relation avec Dieu. On dit qu’il relève du « tribunal interne ». La dualité Droit-religion se traduit par unedualité de règles, comme pour le mariage.
Ces règles peuvent être contradictoires : le Droit civil admet le divorce, mais ce n’est pas admis par le Droit religieux. Ces divergences confirment la séparation de l’Eglise et de l’Etat, loi de 1905.
Conséquence : les ecclésiastiques ne sont plus payés par l’Etat et les lois votées par le parlement n’ont plus à respecter les concepts religieux. L’ordrereligieux et le politique sont distincts.
La constitution de 1958 se réfère à cette séparation dès l’article premier : « La France est une république indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race, ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. »
Cet article pose le principe de la laïcité et de laliberté religieuse, mais les principes ne vont pas toujours de paire. On assiste tout de même à une prise en compte de la religion. (ex : le Droit français est imprégné de la morale judéo-chrétienne avec le vol et le meurtre. L’adultère n’est plus une infraction pénale, mais elle demeure une cause de divorce. Cela témoigne de la survivance de la morale chrétienne.)
Article 146 : pas de mariage si...
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