Histoire du Droit

Pages: 60 (14922 mots) Publié le: 24 septembre 2015
Histoire du Droit
Définitions

État/Nation : l’État vient de « status » = statut qui veut dire conditions d’existence, puis au 13ème siècle : « estat » = État
Gouvernement : - sens large : ensembles des personnes qui concentrent l’essentiel des pouvoirs politiques à la tête d’une population (chef de l’État, chef du gt, ministres, hauts fonctionnaires, parlement)
Sens plus étroit : personnes quiexercent la charge du pouvoir exécutif (chef de l’État, ministres)
« Gentes »: 1ers romains agriculteurs regroupés en clans familiaux.
« patres » (singulier : pater) : aristocratie rurales composée des chefs, les « gentes »
Patriciens : « patres » de l’aristocratie
La Plèbe : travailleurs étrangers, peuple de basse classe
L’Auspicium : le roi consulte les dieux pour connaitre leur volonté
Sénat :ensemble des « patres » (200-300 personnes) qui servent pour l’inter-régence
Les Comices : ils donnent les décisions du roi pris en accord avec le Sénat. C’est une assemblée de citoyens qui votent les lois et élisent les magistrats.
Droit Archaïque : droit élaboré pendant la période royale et les 1ères années de la République
Droit formaliste : droit où les règles de fond sont › aux règles deforme
Droit rituel : droit exercé à une date précise
La Coutume : droit de mémoire qui naît de la répétition constante des faits et gestes des ancêtres.
Droit religieux : on parle de « fas » : ce qui est permis par les Dieux.
Souverain pontife : prêtre romain
Les Magistratures : délégation de pouvoirs faite par l’ensemble des citoyens à un individu
Le Consul : celui qui détient le pouvoir decommander = «  impérium »
Préteurs : ils appartiennent au Prétoire qui est un tribunal. Les préteurs ont des magistrats judiciaires, ils sont 2 pendant 1 an. Ils forment la magistrature collégiale.
L’ « Auctoritas » : le Sénat donne une valeur juridique aux décisions du peuple et des magistrats.
La « Promulgatio » : c’est le projet de loi.
Droit Casuistique : droit qu’on répète toujours et qui est formépar les précédents cas.
L’Edit du Préteur : liste des cas qu’il accepte de traiter/de recevoir.
La Jurisprudence : ensemble des décisions prises par la Cour de Cassation. C’est la connaissance (juris) réfléchie et raisonnée (prudencia) du droit.
Le « Latium » : terres conquises en Italie centrale pour nourrir le peuple.

Introduction générale

À partir du 13ème le mot État prend une connotationjuridique. La connotation politique arrive au 15ème siècle avec Machiavel (Le Prince en 1515). Par conséquent, au 15ème, les 2 connotations existent : l’État signifie donc diriger le pays et c’est aussi l’ensemble des institutions.
L’État et le Gouvernement sont liés. L’État est une invention romaine même si le mot n’est pas employé car on parle de res publica. Le pouvoir exécutif était toujourspersonnalisé. Jusqu’aux romains, c’était le chef (pharaon).
A partir des romains, le chef est dissocié des institutions publiques. Il y a la conception de l’abstraction à côté du chef, c’est tout ce qui intéressent les romains : la République.
La République survit jusqu’à la chute de l’empire romain soit jusqu’au 5ème à cause des barbares.
Rome a cohabité avec l’Église qui va notamment convertir lesbarbares à la religion et va leur apprendre la res publica.
Ensuite, l’État a disparu jusqu’aux Carolingiens, puis de nouveau avec la féodalité, puis les institutions royales sont apparues au 13ème.

Partie I : l’État en péril

Chapitre 1 : l’État Romain

Au 8ème siècle avant JC en Italie Centrale, il y avait les 7 collines et le fleuve : le Tibre. On peut noter qu’à cette époque, les collinesétaient Habitées par des familles car le site était défendable. Les 1ers romains étaient des agriculteurs regroupés en clans familiaux : les « gentes ». Ces familles étaient réunies par un pasteur qui aurait fédéré les clans : Romulus. Ce nom aurait donné les Romains qui «étaient des bergers.

Au 7ème, le pays est envahi par les Étrusques (peuple grec) qui sont des militaires mais plus civilisés....
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