HISTOIRE DU DROIT
751 et 840. Les Carolingiens ne sont pas des Romains, ils veulent les imiter avec leur outils, culture qui est faible. Ils ne prennent pas des lois comme à Rome avec des constitutions impériales, ils ne peuvent pas faire pareil car ils ne sont pas organisés comme à Rome (pas d’administration, juristes…). Ils vont copier la loi romaine et ces copies sont les capitulaires, chapitres en latin, textes divisés en petits chapitres, ressemblant à nos articles de lois. Ces capitulaires sont de 3 sortes :
- capitularia per se scribenda : des lois, textes, divisions du pouvoir impérial qui valent par elles-mêmes, s’appliquent car écrites, décidées par l’empereur, c’est ce qu’il y a de plus proche de nos lois.
- capitularia legibus addenda : ce sont des dispositions de type législatives qui viennent compléter, modifier une loi antérieure, les textes mérovingiens. On part d’Aix la Chapelle, principal siège du pouvoir carolingien et on vient modifier le droit de certaines populations.
- capitularia missorum : instructions administratives adressées à des missis, envoyés du maitre, fonctionnaires, agents du pouvoir central envoyés pour contrôler les administrations locales.
Il y a des textes généraux, des textes d’ajouts à d’autres et des instructions administratives. Le pouvoir carolingien ne fait des capitulaires que partiellement.
La loi qui est en train de connaitre une renaissance reste extrêmement fragmentaire, on vient juste faire des lois qui viennent modifier un certain nombre de choses, elles ne modifient pas globalement l’ordre juridique.
Ca ne dure pas, à peine un siècle car les carolingiens vont perdre le pouvoir. Ils veulent faire comme à Rome mais ils n’ont pas compris la logique romaine, avec un pouvoir abstrait qui ne change pas, ce qui change