HISTOIRE DES INSTITUTIONS ANTIQUES : DROIT ROMAIN DES OBLIGATIONS

INTRODUCTION GENERALE

08/09 Lectio 1 : Prolégomène

Section 1 : la genèse historique du droit romain.

Expérience juridique romaine s'étend sur + un millier d'année : l'histoire juridique de Rome de 451 av JC promulgation de la loi des XII tables jusqu'au VIe ap. JC et les grandes codifications de l'Empereur Justinien.

Cette histoire se divise schématiquement en 3 parties : d'abord l'époque archaïque (ce qui remonte aux origines) des origines au 2e av JC, l'époque classique du 2e au 3e siècle av JC (l'âge d'or du droit romain) et enfin l'époque post classique qui continue jusqu'au 6e ap JC.
=> Ces 3 grandes périodes de l'histoire juridique romaine ne correspondent pas au 3 grandes périodes de l'histoire politique romaine (la royauté de 753 av JC à 509 av JC avec les tyrans qui sont des sympathiques – adj mélioratif-, la République de 509 à 27 av JC et de 27 av JC à 467 ap JC c'est l'Empire en Occident).

I La période archaïque

Elle correspond à ces siècles où Rome impose sa domination sur le Latium, sur l'Italie et en Méditerranée. Période qui encadre les Guerres Puniques (Rome VS Carthage).

Du point de vue juridique, la période correspond à la promulgation de la loi des XII Tables en 451 av JC, qui est la 1ère loi écrite des romains. Il s'agit d'une initiative du Sénat, en réponse aux exigences de la plèbe romaine désirant voir les coutumes ancestrales mises par écrit.
Jusque là les lois romaines n'étaient connus que des pontifes (prêtres de Rome) et des patriciens, d'où était issus les pontifes.

La loi des XII Tables poursuit l'égalité de tous devant la loi, pour qu'elles soient connus de tous et donc invoquées par eux en justice.

II La période classique

Pendant cette période, « Rome passe des Sept collines à la domination universelle » son empire s'étend sur la Marea Nostrum. Cette ouverture sur le monde méditerranéen provoque des bouleversements économiques