Historie antique romain

Pages: 165 (41247 mots) Publié le: 14 février 2012
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ANTIQUES : DROIT ROMAIN DES OBLIGATIONS

INTRODUCTION GENERALE

08/09 Lectio 1 : Prolégomène

Section 1 : la genèse historique du droit romain.

Expérience juridique romaine s'étend sur + un millier d'année : l'histoire juridique de Rome de 451 av JC promulgation de la loi des XII tables jusqu'au VIe ap. JC et les grandes codifications de l'Empereur Justinien.Cette histoire se divise schématiquement en 3 parties : d'abord l'époque archaïque (ce qui remonte aux origines) des origines au 2e av JC, l'époque classique du 2e au 3e siècle av JC (l'âge d'or du droit romain) et enfin l'époque post classique qui continue jusqu'au 6e ap JC.
=> Ces 3 grandes périodes de l'histoire juridique romaine ne correspondent pas au 3 grandes périodes de l'histoirepolitique romaine (la royauté de 753 av JC à 509 av JC avec les tyrans qui sont des sympathiques – adj mélioratif-, la République de 509 à 27 av JC et de 27 av JC à 467 ap JC c'est l'Empire en Occident).

I La période archaïque

Elle correspond à ces siècles où Rome impose sa domination sur le Latium, sur l'Italie et en Méditerranée. Période qui encadre les Guerres Puniques (Rome VS Carthage).Du point de vue juridique, la période correspond à la promulgation de la loi des XII Tables en 451 av JC, qui est la 1ère loi écrite des romains. Il s'agit d'une initiative du Sénat, en réponse aux exigences de la plèbe romaine désirant voir les coutumes ancestrales mises par écrit.
Jusque là les lois romaines n'étaient connus que des pontifes (prêtres de Rome) et des patriciens, d'où étaitissus les pontifes.

La loi des XII Tables poursuit l'égalité de tous devant la loi, pour qu'elles soient connus de tous et donc invoquées par eux en justice.

II La période classique

Pendant cette période, « Rome passe des Sept collines à la domination universelle » son empire s'étend sur la Marea Nostrum. Cette ouverture sur le monde méditerranéen provoque des bouleversements économiqueset sociaux, qui soulignent l'inadaptation de la loi des XII Tables.

Mais « les romains ne sont pas un peuple de législateurs » (SCHULTZ), donc le législateur romain ne se préoccupe pas d'adapter le droit existant aux réalités nouvelles. En 500 ans des comices du peuple, à peine 20 lois ont été voté touchant au droit privé.

L'adaptation du droit face aux nouveaux besoins se réalise grâce àune collaboration étroite entre le magistrat judiciaire romain (le préteur = praetor) et les experts en droit (les juris consultes = les Prudents = Prudentes).

Cependant, cette collaboration est mise en cause par le développement de la puissance législative des Empereurs, qui attirent à leur Conseil les Prudents pour s'assurer de leur fidélité politique qui vont rédiger les C° impériales. C°impériales qui deviennent la source essentielle du droit.

Dans le même temps, l'Empereur soumet à son contrôle l'activité des magistrats judiciaire, notamment grâce au développement de l'appel hiérarchique.

III Période post classique

Période qui se définit par une inflation législative, qui pose 2 difficultés : un abaissement de la qualité de la législation et un problème de connaissance dudroit.

2 empereurs Théodose puis Justinien vont entreprendre une codification du droit, la 1ere est partielle puisqu'elle aboutit seulement à la promulgation d'un code (le Code Théodosien), la 2nde elle est aboutit car Justinien promulgue un Code qui compile les C° impériales applicables, ensuite le Digeste qui est un énorme volume dogmatique qui contient à la fois les sources jurisprudentielleset doctrinales du droit romain, et enfin les Institutes qui sont un manuel officiel qui a force de loi.

Le passage d'une période à une autre se réalise symboliquement par la réalisation d'une réforme procédurale. C'est une caractéristiques du droit romain, que celle de faire dépendre le fond du droit de la procédure.

Section 2 : à Rome l'action précède le droit

époque archaïque =>...
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