Certains secteurs d’activité nécessitent l’usage de contrats de longue durée d’une nature assez complexe liée notamment à leur condition d’exécution. C’est par exemple le cas du secteur des travaux publics pour lequel il devient alors difficile de dégager le résultat d’une période ; en effet, les contrats peuvent s’étendre sur plusieurs exercices, et de ce fait, il est difficile d’évaluer les opérations dites « partiellement exécutées à la clôture ».
Ces
- l’exercice pendant lequel s’achèvent les travaux.
Entrées en vigueur depuis janvier 2005, les normes comptables internationales ont été appliquées dans un souci d’harmonisation de l’information financière des entreprises, et sont imposables aux entreprises européennes cotées. Parmi elles, la norme IAS 11 introduit alors les nouvelles règles afférentes aux contrats de construction. Elle définit ces derniers comme étant « des contrats négociés pour la construction d’un actif ».
Pour ces contrats de construction, la norme précise que les produits et les charges y afférentes doivent être comptabilisés à l’avancement des travaux. Pour pouvoir cerner les difficultés rencontrées dans la mise en place de la norme IAS 11, il paraît nécessaire d’effectuer une brève présentation des schémas de traitement comptable des contrats de construction sous le référentiel du PCG.
I. La comptabilisation des contrats de construction sous le référentiel PCG

Comme indiqué précédemment, l’article 380 du PCG préconise deux méthodes d’évaluation du résultat pour les contrats à long terme : Pour pouvoir cerner les difficultés rencontrées dans la mise en place de la norme IAS 11, il paraît nécessaire d’effectuer une brève présentation des schémas de traitement comptable des contrats de construction sous le référentiel du PCG.
I. La comptabilisation des contrats de construction sous le référentiel PCG

Comme indiqué précédemment, l’article 380 du PCG préconise deux méthodes d’évaluation du résultat pour les contrats à long