Instituion européenne 29
39909 mots
160 pages
INSTITUTION EUROPEENNE :Introduction générale :
§ 1 : L'objet du cour.
Depuis 1950, l'Europe a progressivement occuper une place majeur dans le quotidien c'est à partir de l'initiative de certains hommes politiques que la construction européenne a été lancer. Aujourd'hui le droit communautaire est une réalité que personne ne peut ignorer. A l'origine, la construction communautaire était composée de 6 états: la France, l'Allemagne, la Belgique, le Luxembourg, les pays bas et l'Italie, il s'agissait des communautés européennes, processus qui a aboutit à la construction de l'Union Européenne . La construction de ce système politique original qu'est l'Union Européenne supposait des institutions capable de définir les actions politiques et communes tel est l'objet de ce cours: l'étude de ces institutions. Les pères fondateurs de la construction européenne ont mis en évidence le rôle fondamental joué par les institutions communautaires qui incarnent le projet européen. Voir en ce sens, Jean Monet qui dans ses mémoires 1976 a pu dire « rien n'est possible sans les hommes, rien n'est durable sans les institutions » les institutions communautaires ne sont pas immuable elles revoient à une réalité, certaines institutions ont été créée dès l'origine, elles ont vu leur physionomie se modifier. Donc il y a une évolution du système institutionnel depuis l'origine de l'Europe et le traité de Lisbonne contribue à ces mutations
Sans ces institutions l'Union Européenne ne serait pas capable de se manifester à l'extérieur, certaines l'Union Européenne a désormais comme l'avait auparavant les communautés européennes la personnalité morale mais comme à pu le remarquer Gaston Jèze qui est le disciple de Léon Duguy « je n'ai jamais diné avec une personne morale » par cette phrase on perçoit toutes les ambiguïté de la personne morale, si les groupements se sont vu reconnaître la personnalité juridique c'est à dire l'aptitude d'être titulaire actif, la personne morale a besoin