Institutions Politiques et Administratif

Pages: 11 (2630 mots) Publié le: 6 octobre 2014


La creation par le traite de Rome de 1998 mais avec un effectivite legal depuis 2002
Court Penal International cree pour juzgar le genoside, crime du guerre,


Continuite: C'est un element “sine qua non”, pour que l'etat sourvivre. La continuite permet une securite juridique sur le territoire.

Efectivité: Est une notion juridique, doit etre reel sour l'ensamble de territoire(l'etat fais il seul tout les regles)

Legitimité: N'est pas une notion juridique exprime l'adhesion sur le territoire (un estado es legal por que lo asi lo deciden ellos mismos) Normalement legalite et la legitimite sont ensmble mais pas toujours.
Max Weber: Il y a trois sens de la legitimite: La premier ... La deuxieme se la traditionel qui est base en l'histoire et la tradition. Et latroisieme se la legitimite juridique que lié sur le concept de legalité, une pouvoir est elú

CHAPITRE 2. LA DIFFERENTES FORMS D'ORGANISATION DE L'ETAT

Motif de une decret de 18 mars 1582 “on peut gouverner de loin mas on n'administre bien que du pres” Pur vois la consequence et dans le sens teologoque du term (teleos=fianlité)

Etat Simple (unitaire): qui peut etre centralisé oudecentralisé.
Centralisé: -Concentration
- Deconcentration

Decentralisé: -Classique
-Regionaliste
Etat Composé: Des Etats: traites internationaux
Etat d'Etats: Constitution

Section 1. Etat Simple
A fin de l'article premier dit que la France cest un republique unitaire descentralisé. Il y a une seul justice mais 3 jurisdiction: Administratif, Judicial et ConseilConstitutionel.
Etat unitarire centralise: l'etat a seul le pouvoir politique, donc l'etat excerser tout les decisions administratives
(...)

Regionalisme et politique et la regionalisation c'est administratif



Section 2. Etat Composé

Des États: A difference de l'unitaire, ou il y as une pyramid avec l'etat a top, ici il y a bc des etats independents qui s'organice avec un traiteinternacional


Fedration: une federation est un etata federal determine. Le mot federalisme est une sorte d'alliance (qui vient de foedus “E pluribus unum”) Nous le peuple des Etats unis. Ex. Des Etats-Unis qui est un seul territoire, un seul pueple avec etats unis en une etat federal.

Deux facons de se former une federation:
Agregation / association
desagregation / dissociationDefinition de federalism par Montesquieu: Cette une forme de gouvernament “une convention par la quelle plusiers cors politiques consent a devenir citoyenes d'un Etat plus grand qu'ils peuvont former, est egalement une societe d'une societes qui en font une nouvelle” La federalism puet resulter dune association de plusiers Etats ou d'une dissociation des Etats. En tout Etat de cause, au point de vue dela souveranite international suel l'etat federal subsite.

Au niveau interne, l'etat federal a ca prope constitution que cel de l'ensamble de la federation. Par le meme temps chaque Etat as sa contitution, a tous les atributs d'un veritable Etat.

¿Comment ce forme un Etat Federal?

Soit le resultat d'un union de plusiers etat, soit la desintegration des plusiers Etat jadis unitaire.
Laformation part union esta la plus naturelle. Les raisons peuvent etre nombreuses, soit economiquement, pour face a une monnaie puissante. Ex. La independance des etat-unis en 1798.

Le federalism par desintegration est un “divorce” entre collectivité territoriale qui veulent devenir un état.

L'organisation d'un Etat Federal
La organistaion d'un etat federal se fait sur 3 principes quelquessoit la volont'e de l'etat:

La particiaption
L'autonomie
La superposition

La suporposition as de niveau fedreal et de niveaufedré. Le federal cest charge de l'ensamble des interets des etats federes. Le niveau federé en revange se charge au niveau locaux, chacun se charge des ses propres interets. Si il y a 50 etats donc 50 constitutions a niveau federé et 1 constitution au niveau federal...
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