Université MOULAY ISMAÏL Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales-Meknès Master E.S.I.F

L’intermédiation dans les marchés publics d’assurance

Encadré par : M. AQABLI

Réalisé par :

SBAI WIDAD BENHIMA RABII

Année universitaire 2010-2011

SOMMAIRE

INTRODUCTION

Axe1 : L’intermédiation en assurance

I- L’intermédiation et les conditions à remplir pour l’exercer

1- Définition 2- Conditions à remplir pour l’obtention d’agrément d’intermédiaire d’assurance

II- Les acteurs d’intermédiation en assurance

1- Les agents généraux

2- Les courtiers

3- Les bureaux directs

Axe2 : Assurance dans les marchés publics

I- Marché public

1- Définition

2-Object de marché

II- Passation des marchés publics et rôle des intermédiaires

1- Passation des marchés publics et l’obligation d’assurance

2- Rôle des intermédiaires

3- des acteurs autres que les courtiers et les agents généraux d’assurance (cas des collectivités locales)

Conclusion.

INTRODUCTION :

Avec l'amorce du nouveau millénaire, le secteur des assurances au Maroc à l'instar des autres pays de par le monde connaît de profondes mutations et se trouve ainsi confronté à de grands et importants défis qui vont certainement affecter le processus de sa croissance, des défis qui une fois relevés, le secteur sortira certainement plus solide et plus apte à mener à bien sa principale mission, qui est celle de