INTRODUCTION AU DROIT FISCAL

10786 mots 44 pages
Droit Fiscal

Introduction

L’impôt est aussi vieux que l’Etat et personne ne peut échapper à la logique de l’impôt. Le seul ayant pu y échappé est le nazaréen puisque le pire piège posé par les pharisiens a été le piège de la légitimité de l’Impôt. On lui propose soit de dire qu’il faut payer l’impôt et il n’est pas le libérateur mais un imposteur soit il dit qu’il ne faut pas payer l’impôt sera nommé agitateur. Jésus dit « montrez moi la monnaie de l’impôt ? » on lui présente un denier « De qui est l’effigie ? » « de César » « alors rendez à César ce qui est à César et à Dieu ce qui est à Dieu ». On ne peut pas faire la même réponse car personne n’échappe à l’impôt.
L’impôt est nécessaire mais cela ne veut pas dire que le taux est bon et les manœuvres bonnes. On peut dire que les règles sont démentes et le taux arrive à un taux insoutenable. L’impôt est indispensable à l’Etat et sans lui on sombre dans l’anarchie. Malheureusement l’Etat se trouve nécessaire pour éviter l’anarchie.

Le problème du débat en matière fiscal c’est qu’il est faussé par une série de considération : on a deux éléments essentiels faussant le débat. Premier élément faussant le débat ce sont toutes les considérations idéologiques : l’impôt aujourd’hui est considéré comme un instrument. On accorde à l’impôt un certains nombre de rôle et on a le droit de considéré que son seul et unique rôle est de remplir les caisse de l’état afin d’assurer les dépenses. L’essentiel des dispositions fiscales ont un objet qui lui est propre. Il y a derrière un présupposer idéologique et après la mesure fiscale elle repose sur un présupposé idéologique. Toute la matière est soumise à ces considérations.
2ème élément : L’intervention des techniciens viennent obscurcis l’impôt car l’étude de l’impôt déconnecter des finances publique finit par obscurcir toutes vision globale de la fiscalité.
Le résultat de ces 2 facteurs c’est que l’on fini par penser que l’impôt tire sa légitimité de lui même et ceux par le

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