la contrefaçon

Pages: 6 (1296 mots) Publié le: 3 janvier 2014
La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation ou d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant que la copie est authentique.
En premier partie je vous développerez la contrefaçon en partie économique.
En second temps je vous développerez la contrefaçon en partie juridique.
Et jefinirais par vous résumer les différents points abordés dans le développement.


DEVELOPPEMENT

PARTIE ECONOMIQUE

Secteur économique menacé par la contrefaçon

Les secteurs de l’économie les plus menacé par la contrefaçon sont les avancées technologie ; l’intensification du commerce international et l’émergence de nouveaux marché ainsi que l’apparition de nouveaux produits quiattirent la contrefaçon, en particulier le prêt à porter de marque et les logiciels.

Internet est un vecteur du développement de la contrefaçon.
En effet, beaucoup de logiciel certifié être des produits d’authenticité sont en fait des contrefaçons du système d’exploitation Microsoft. La plus part du temps ces produits sont vendu sur des sites internet de vente à prix bas, les acheteurs pensent quece sont de vrai produit, car la marque est la même. Mais souvent ces produits sont d’une mauvaise qualité ou ne fonctionne pas comme prévu.
Comme la technologie a avancé à grand pas et n’ai pas donnée à tout le monde niveau prix. Des copies des produits se font de plus en plus, à prix raisonnable, ce qui incite donc les acheteurs à acheter ses produits là.
Toute la base industrielle ettechnologique des pays développés est fragilisée par cette économie. En effet, l’avenir des secteurs sur lesquels repose la croissance des économies du savoir est fortement remis en cause par la contrefaçon.
Les contrefacteurs ne supportent pas les coûts de développement des produits ni de mise en conformité aux normes de sécurité et trichent sur les salaires, impôts et TVA, ce qui a pour butd’entrainer une diminution des bénéfices des entreprises « vertueuses », une baisse des salaires, des pertes d’emplois, un recul de la croissance et une détérioration des recettes fiscales, le coût du chômage engloutissant la plupart des fonds dévolus aux autres priorités sociales.

Conséquence économique

Les entreprises facilite de plus en plus la contrefaçon, par exemple, les marques de vêtement ontsouvent recours à la sous-traitance dans les usines parfois difficilement contrôlables, où le faux se mélange du vrai.
Un sous-traitant peut très bien récupérer le matériel nécessaire à la fabrication de produits authentique et en réimprimer et assembler de nouveau vêtement en toute illégalité pour lui-même ou pour un autre client.
En délocalisant leur savoir-faire, les marques se sont ainsielles même fragilisées.
La contrefaçon est devenue un phénomène mondial aux conséquences économiques et sociales graves.
La contrefaçon, c'est de l'argent perdu pour les entreprises et les États, un danger pour les consommateurs et une atteinte au droit du travail et à l'environnement.
Autrefois ciblé sur le luxe, le phénomène touche désormais les produits de grande consommation :

lessavons, rasoirs,
les matériels électroniques,
les batteries,
les cigarettes,
l'alcool,
les articles de sport,
pièces automobile
les médicaments.

La Chine, devenue la “manufacture du faux”, est aujourd'hui le premier acteur mondial de la contrefaçon».

Depuis 1999, sept fois plus de saisies en 10 ans c’est produite.










PARTIE JURIDIQUE

Pour les entreprises, cephénomène entraine perte de chiffre d’affaires, de parts de marché ainsi que diminution des bénéfices.
De plus, comme c’est le marché mondial tout entier qui est frappé de plein fouet par cette activité, la contrefaçon constitue une barrière à l’export. Ainsi, on peut voir des détaillants qui sont plus réticents à commander les produits authentiques. D’ailleurs, il a été noté que dans...
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