La fiscalité pétrolière à total gabon
DEDICACES 2
REMERCIEMENTS 3
AVANT-PROPOS 5
INTRODUCTION 7
1èrePARTIE : PRESENTATION DE TOTAL GABON ET TACHES EFFECTUEES 8
I.PRESENTATION GOBALE DE TOTAL GABON 9
II.PRESENTATION DE LA DIRECTION D’ACCUEUIL (LA DIRECTION FINANCIERE) 11
III.LES TACHES EFFECTUEES 16
2ème PARTIE : LA FISCALITE PETROLIERE A TOTAL GABON 20
I.LES DIFFERENTS REGIMES 21
II.LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) 23
III.LA RETENUE A LA SOURCE (RAS) 27
CONCLUSION 31
BIBLIOGRAPHIE 32
TABLE DES MATIERES 33
ANNEXES 34
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Je dédie tout d’abord ce rapport de stage à l’ETERNEL, le DIEU TOUT PUISSANT qui a toujours veillé sur moi, et ce, dans tous les domaines.
Je le dédie ensuite à toute ma famille, plus particulièrement à mon père, ALBERT MATSOUGOU qui m’a toujours soutenu, malgré les multiples problèmes qu’il a dû rencontrer ces dernières années. Je le dédie aussi à ma mère, AGATHE BOYER MOUNDOUBI qui a toujours pris soin de moi et qui m’a toujours aidé du mieux qu’elle pouvait.
Mes dédicaces vont aussi à l’endroit de ma grande sœur, MURIELLE GRUSS MAGANZI ainsi qu’à son mari HOLGER GRUSS qui n’ont jamais hésité de m’apporter leur aide, dès que j’en avais besoin. Il en est de même pour mon grand frère NGUIMBI THIERRY et toute sa famille qui, malgré la distance qui nous sépare, essaient de combler mes besoins.
Je dédie aussi ce rapport à mes petits frères GEDEON BINGOULOU MATSOUGOU et JEREMIE MANDOUKOU MATSOUGOU, ainsi qu’à ma nièce chérie, NANCY LORRAINE MBA.
Je le dédie également à tout le reste de ma famille et à tous mes amis, sans qui, ma vie n’aurait sûrement pas été la même et plus particulièrement à:
LOUZOLO TSOUMBOU DESIRE,MBOUMBA TCHITOULA KARINE,ARNAUD MOUTE,TOUVO EFOEVI KOKOU,EKIA EKIA SYGFRID,MAMBOUNDOU MAMBOUNDOU GILDAS,EZRA JAQUES BARZILAY,LOTUS GRINENWALD ,DAISY NGOUA,CLAUDE MABICKA,NYAMA BADJI OMAR,NZE NZANG LUCE,MATSANGA OLGA,AUDREY ADHA,ELODIE ADHA et