La Révolution

I)1790 -1792
1)Réorganisation
a)Réorganisation politique de la France

Aprés la déclaration des droits de l'homme et du citoyen ,le 26 aout 1789 ,un problème majeure persiste: la liberté politique. Dans les cahiers de doléances des états généraux , de multiples demandes sont réclamées.Les vœux des cahiers concernent soit l'organisation générale de la justice ou soit la justice criminelle ,d'autres enfin ne concernent que la justice civile. Les cahiers réclament des garanties sérieuses en faveur de la liberté: ils demandent qu'aucun citoyen ne soit arrêté ou contraint de passer devant le juge, sauf en cas de délit. Que tout individu arrêté soit interrogé dans les 24 heures. Les cahiers demandent aussi la suppression de la torture, et la suppression des supplices barbares qui viennent s'ajouter à la peine de mort.
. Le 17 août 1789, Nicolas Bergasse avait présenté, au nom du comité de la constitution, un rapport sur ce qu'il appelait le « pouvoir judiciaire ». Après avoir parlé les doléances des cahiers des États généraux, il proposait une nouvelle organisation de la justice sur les bases suivantes : un juge de paix dans chaque canton, des tribunaux intermédiaires, une cour de justice par province, la suppression des traitement de faveur . Il réclamait des garanties pour la liberté individuelle, l'adoucissement des peines, l'amélioration de la police. L'Assemblée retenu les principales choses , qu'elle inscrivit dans la Déclaration des droits de l'homme.
Une loi du 10 octobre 1789 donna des garanties des accusés: Des notables seraient immédiatement adjoints aux juges dans chaque ville. Tout accusé devrait comparaître devant le juge dans les 24 heure. Les jugements seront public. L'accusé sera assisté d'un avocat. .Par la loi du 22 décembre 1789, l’Assemblée crée les départements. Au nombre de 83, ces départements portent des noms liés à leur géographie physique - cours d'eau, montagnes, mers – et ils sont divisés en districts,