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La séparation des pouvoirs

1843 mots 8 pages
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Sommaire
Bibliographie
Introduction ------------------------------------------------------ 1
I-Les modalités de la séparation des pouvoirs --------------- 2
A-Le régime de la séparation rigide des pouvoirs ou régime présidentiel---------- 2
B-Le régime de la séparation souple des pouvoirs ou régime parlementaire---------- 3
II-La remise en cause de la séparation des pouvoirs------------------------------------- 4
A-La concentration des pouvoirs----------------------------------------------------------- 4
B- La négation de l’Etat de droit----------------------------------------------------------- 5

THEME : LA SEPARATION DES POUVOIRS

Bibliographie 1-La constitution malienne du 25 février 1992 2-DROIT CONSTITUTIONNEL 2ème édition
Louis FAVOREU
Patrick GATA
Richard GHERVONT
Jean louis MESTRE
Otto PFERSMANN
André ROUX
Guy SCOFFONI/DALLOZ

3-L’ESSENTIEL DU DROIT CONSTITUTIONNEL
Théorie générale du droit constitutionnel
Gilles CHAMPAGNES 5ème édition/GUALINO

4-INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL
« Les grands systèmes politiques » ; Tome 1 de Maurice DUVERGER /PUF

5 -Droit constitutionnel et institutions politiques /Jean Gicquel
11ème édition /Montchrestien
6- COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL DU DOCTEUR KARIM TRAORE/Maître de conférences droit public
7- JEAN PAUL JACQUE droit constitutionnel et institutions politique 6ème éditon Dalloz

Introduction
Aucune théorie n’a autant marqué l’histoire constitutionnelle que la séparation des pouvoirs. On peut trouver ses prémisses dès la fin du XIIème siècle dans l’ESSAI SUR LE GOUVERNEMENT DE JOHN LOCKE en Angleterre. Mais cette théorie fut développée par Montesquieu, philosophe français du XVIIIème siècle dans son ouvrage de l’ESPRIT DES LOIS publié en 1748 avec son célèbre chapitre 6 du livre 11.Le principe de la séparation des pouvoirs repose sur la distinction de

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    La séparation des pouvoirs « C’est une expérience naturelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser : il va jusqu’à ce qu’il trouve des limites (…). Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir. » (Montesquieu). Ainsi, Montesquieu, un des pères fondateurs de la théorie de la séparation des pouvoirs, élabore dans son ouvrage De l’esprit des lois en 1748, la théorie de la séparation….

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    L’application du principe de séparation des pouvoirs sous la période révolutionnaire française. "Il n'est pas bon que celui qui fait les lois les exécute, ni que le corps du peuple détourne son attention des vues générales pour la donner aux objets particuliers" Rousseau le Contrat Social. Si même celui qui est souvent présenté comme l’adversaire de la théorie de la séparation des pouvoirs en vient à admettre sa nécessité, c’est qu’il existe alors un certain consensus à ce sujet durant la période révolutionnaire. Cette période d’une dizaine d’années, débute en 1789 et marque la rupture avec une conception du pouvoir monocratique généralisée, qui se manifestait en Europe sous la formule monarchique. Depuis les grecs et en passant par le Moyen Age, on prônait alors des régimes de confusion des pouvoirs, au sein desquels un seul homme se voyait titulaire de l’ensemble des compétences.….

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    Lors du 1er semestre, est étudiée la théorie générale du droit constitutionnel (l'État, la Constitution, la démocratie, les régimes politiques). Lors du 2nd semestre sont étudiés le droit constitutionnel et les institutions politiques français (histoire constitutionnelle jusqu'à 1958, Constitution actuelle, la Ve République). Méthodes pédagogiques FACULTE DE DROIT Dissertation ; commentaire de texte Prérequis Maîtrise de la langue française Conseils méthodologiques Respect des conseils méthodologiques donnés pour la préparation et la structuration du commentaire de texte et de la dissertation (et notamment de l’introduction en six points et du plan binaire) ; lecture intégrale des fiches de TD ; recherches complémentaires à la bibliothèque, s’il y a lieu ; consultation des lexiques et dictionnaires de droit constitutionnel ; suivi de l’actualité.….

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