Le droit relatif à la sécurité des personnes et des biens

Pages: 16 (3834 mots) Publié le: 15 avril 2011
Sujet choisi :
Le droit relatif à la sécurité des personnes et des biens

COMPREHENSION DU SUJET

Le mot « droit » tient son origine du latin « directum » qui signifie : ce qui est juste. D’après sa définition, le droit est en réalité la faculté d’accomplir ou non quelque chose, d’exiger quelque chose d’autrui, en vertu de règles reconnues, individuelles ou collectives ; pouvoir,autorisation.
De même, la sécurité tient son origine du latin « securitas » voulant dire : sûr. C’est ainsi que le sécurité correspond à une situation dans laquelle quelqu'un ou quelque chose n’est exposé à aucun danger, à aucun risque d’agression physique, d’accident, de vol ou de détérioration.
Depuis la création de l’Univers et dans toutes les sociétés, les hommes ont toujours cherché à protéger leursbiens et leur famille. C’est ainsi que la sécurité devient pour eux une priorité majeure. Depuis, des lois ont été érigées afin de garantir à chacun la sécurité que tout le monde recherche.
Ce sujet doit nous permettre de vérifier et d’analyser si le droit certifie bien la sécurité des personnes et des biens, dans notre société, comme il le devrait.

SOMMAIRE

1. Compréhension dusujet…………………………………

2. Annonce du plan (Sommaire)…………..………………

3. Introduction……………………………………………….

4. Partie I : Sécurité des personnes……………………………….

A. Sécurité des personnes physiques

1. Le droit relatif à la sécurité des personnes physiques « capables »
2. Le droit relatif à la sécurité des personnes physiques « incapables »

B. Sécurité des personnes morales……………………………………

1. Fonctionnement des personnesmorales
2. La personnalité morale

5. Partie II : Sécurité des biens………………………………………….

A. Sécurité des biens corporels………………………………
1.
2.

B. Sécurité des biens incorporels…………………………………..
1.
2.

6. Conclusion……………………………………………………

7. Bibliographie…………………………………………………..

INTRODUCTION

« La sécurité est un droit fondamental et l’une des conditions de l’exercice des libertésindividuelles et collectives ». Article 1er de la loi du 21 janvier 1995 d’orientation et de programmation relative à la sécurité.
En 1789, la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen définit la sécurité comme un des « droits naturels, inaliénables et sacrés de l’homme ».
La sécurité est au cœur de notre société actuelle. Cependant, elle reste fragile et fait l’objet d’atteintes multiples :nous constatons ainsi qu’il y a une montée des attentats terroristes depuis quelques années, mais également une hausse de la délinquance ce qui trouble la tranquillité des citoyens. C’est le cas dans les banlieues où en 2005, les fortes violences entre jeunes des cités et policiers ont effrayé les riverains.
Aussi, tous les citoyens souhaitent que l’Etat leur garantisse la sécurité de leur famillemais aussi de leurs biens. C’est pourquoi l’Etat a mis en place sur notre territoire depuis longtemps, et ce afin de répondre aux besoins des citoyens, deux forces nationales : la Gendarmerie et la Police Nationale. Celles-ci sont chargée de veiller à la sécurité de chacun en maintenant l’ordre dans notre société.

En quoi le droit garantit-il aux citoyens la sécurité des biens et des personnes?

PARTIE I : SECURITE DES PERSONNES

Il me parait nécessaire d’introduire cette partie par une définition de la personnes :
« La personne, au sens juridique, est un sujet de droits et d’obligations »
Aussi, pouvons nous distinguer deux types de personnes : les personnes physiques et les personnes morale. C’est ainsi que nous allons analyser la sécurité aussi bien pour les personnesphysiques que morales.
« L’état des personnes, c’est sa situation juridique […] sa situation à l’égard du droit ». C’est pourquoi il est important de bien étudier les conditions de chaque citoyen afin de lui garantir le mieux possible la sécurité à laquelle il a droit.

A. Sécurité des personnes physiques
« Seuls les êtres humains sont des personnes physiques »
La personne...
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