Sujet choisi :
Le droit relatif à la sécurité des personnes et des biens

COMPREHENSION DU SUJET

Le mot « droit » tient son origine du latin « directum » qui signifie : ce qui est juste. D’après sa définition, le droit est en réalité la faculté d’accomplir ou non quelque chose, d’exiger quelque chose d’autrui, en vertu de règles reconnues, individuelles ou collectives ; pouvoir, autorisation.
De même, la sécurité tient son origine du latin « securitas » voulant dire : sûr. C’est ainsi que le sécurité correspond à une situation dans laquelle quelqu'un ou quelque chose n’est exposé à aucun danger, à aucun risque d’agression physique, d’accident, de vol ou de détérioration.
Depuis la création de l’Univers et dans toutes les sociétés, les hommes ont toujours cherché à protéger leurs biens et leur famille. C’est ainsi que la sécurité devient pour eux une priorité majeure. Depuis, des lois ont été érigées afin de garantir à chacun la sécurité que tout le monde recherche.
Ce sujet doit nous permettre de vérifier et d’analyser si le droit certifie bien la sécurité des personnes et des biens, dans notre société, comme il le devrait.

SOMMAIRE

1. Compréhension du sujet…………………………………

2. Annonce du plan (Sommaire)…………..………………

3. Introduction……………………………………………….

4. Partie I : Sécurité des personnes……………………………….

A. Sécurité des personnes physiques

1. Le droit relatif à la sécurité des personnes physiques « capables »
2. Le droit relatif à la sécurité des personnes physiques « incapables »

B. Sécurité des personnes morales……………………………………

1. Fonctionnement des personnes morales
2. La personnalité morale

5. Partie II : Sécurité des biens………………………………………….

A. Sécurité des biens corporels………………………………
1.
2.

B. Sécurité des biens incorporels…………………………………..
1.
2.

6. Conclusion……………………………………………………

7. Bibliographie…………………………………………………..

INTRODUCTION

« La sécurité est un droit fondamental et l’une des conditions de l’exercice des