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Le droit à des conditions décentes de détention

451 mots 2 pages
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Le droit à des conditions décentes de détention
Première Partie :la signification de ces droit à des conditions décentes détention.
Chapitre 1 : les droits interne de la personne détenue.
Section1 : les conditions d’hébergement SS1 : la cellule.
Paragraphie 1 : entretien et aménagement de la cellule, télévisons et radio.
Paragraphe 2 : repas et alimentation, entre seul ou plusieurs en cellule.
SS2 : les activités.
Paragraphe1 : les activités culturelles , physiques et sportives.
Paragraphe2 : la promenade et le travail.
Section2 : la sante et l’hygiène.
SS1 : la santé.
Paragraphe1 : les soins en détention, les médicaments.
Paragraphe2 : l’hospitalisation, la maternité.
SS2 : l’hygiène.
Paragraphe1 : les douches, les produits de toilette. Paragraphe2 : le linge et les vêtements.
Chapitre2 : les droits extérieurs de la personne détenue. Section1 : les liens avec l’extérieur.
SS1 : la vie familiale.
Paragraphe1 : le mariage et les enfants.
Paragraphe2 : les permissions de sortir et les autorisations de sortie.
SS2 : les visites.
Paragraphe1 : demander un permis de visite, le déroulement de la visite : le parloir.
Paragraphe2 : la visite de l’avocat, les visiteurs de prison.
Section2 : le respect de l’intégrité physique et la dignité.
SS1 : les agressions et les fouilles.
Paragraphe1 : les agressions.
Paragraphe2 : les fouilles.
SS2 : l’information et assistance juridique.
Paragraphe1 : l’information.
Paragraphe2 : assistance juridique.
Deuxième partie : la mise en œuvre de ces droits à des conditions décentes de détention.
Chapitre1 : sur le plan national.
Section1 : les sources textuelles.
SS1 : les sources.
Paragraphe1 : la constitution.
Paragraphe2 : les chartes internationales.
SS2 : le droit positif malien.
Paragraphe1 : les dispositions du code procédure pénale de 2001.
Paragraphe2 : l’apport de la loi pénitentiaire de 2001.
Section2 : les conséquences du constat de violation.
SS1 : l’approche

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