Le régime présidentiel américain est-il finalement l'archetype de la séparation rigide des pouvoirs?

Pages: 14 (3436 mots) Publié le: 18 juillet 2013
DRÔLE DE COURS
Yasser Karami & Hugo Nicolle Le président de la république
Introduction: - « Tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser » écrivait l’auteur de L’esprit des lois Montesquieu. « Président soleil », métaphore de l’astre lors du discours d’Epinal du 12 Juillet 2007. Le président de la république est la dénomination en régime républicain de la fonction de chef de l’état. -Qu’Est-ce que présider ? En France, c’est le 4 Novembre 1848 que la présidence de la république a été instituée avec l’article 43 de la constitution de la 2ème République. Puis après la longue parenthèse du second empire, la présidence est rétablie en 1871. D’un régime à l’autre, la fonction présidentielle peut présenter un visage très différent, tel Janus divinité de la mythologie romaine, il a undouble visage. Alors qu’il n’occupait depuis 1871 qu’une magistrature d’influence que DG traduit par la formule « d’inaugurer les chrysanthèmes », il se retrouve le personnage le plus influent de la nation. Il est présenté par Michel Debré devant le CE le 27 août 1958 comme étant la « clef de voûte » des institutions. Le président de la 5e République est un personnage important en ce qu’il occupe leplus souvent le premier rôle dans la vie politique française, inquiétant par l’incertitude qui semble entourer l’étendue de ses pouvoirs et surprenant par ses transformations successives. Le président tire de sa légitimité incontestable les moyens de s’imposer sur le champ politique. Il ajoute à ses pouvoir propres, les pouvoirs usurpés du gouvernement, et les pouvoirs partagés qui ne le sont plus.En effet, le SUD a instauré une magistrature suprême par un seul individu… (Parler du fait qu’il est supérieur à ses homologues étrangers) Problématique: (doit poser la question que le président est un monarque et qu’il est au dessus de ses homologues) On constate depuis 1962 que le président de la république présente des similitudes avec un monarque du fait de son statut royal (I) et del‘étendue de ses pouvoirs (II), on a ainsi une dérive présidentialiste selon l’ expression de DUVERGER l‘instauration d‘un « régime semi présidentiel » ou système parlementaire présidentialiste. Et même selon Jacques BARRAT d’un « président empereur » qui s’opposerait en tout point à l’empereur du Japon puisqu’il serait le véritable « homme de la nation ».

I/ Un statut royal
A/ L’indépendance par lalégitimité 1/ Le sacre du Suffrage universel direct 2/ Aubaine du Quinquennat B/ L’autonomie par l’irresponsabilité 1/ Le roi ne peut mal faire 2/ Une responsabilité devant le peuple

II/ Des pouvoirs dignes d’un monarque
A/ De l’arbitre au capitaine (article 5) « Un souverain, deux pouvoirs » selon Georges BURDEAU. 1/ Un arbitre, non un directeur 2/ Un garant, non un interprète B/ Des prérogativesarbitrales 1/ L’action des pouvoir propres article 19 (articles 8 al1,11, 12, 16, 18, 54, 56, 61) 2/ Le contrôle et l’influence par les pouvoirs contresignés Article 8 al2, 9, 10, 13, 14, 15, 17, 29, 52.

I/ Un statut royal
Ä Royal, le statut du président l’est en deux sens. Au sens propre en ce qu’il est comparable à celui d’un monarque, et au sens figuré en ce qu’il est très confortable. Laposition du président est particulièrement confortable du fait de son mode de désignation qui lui permet de disposer d’une légitimité indépendante des parlementaires (A) et du fait de son irresponsabilité qui lui confère une autonomie (B).

A/ L’indépendance par la légitimité
Au fil des années, la légitimité du président dont DG tenait à ce qu’elle ne dépende plus des seuls parlementaires vaêtre renforcée par l’élection du président au SUD et les modalités de l‘élection (1) puis par le quinquennat (2).

1/ Le sacre du suffrage universel direct
En 1958, il n’est guère envisageable de faire admettre l’élection du président au SUD, notamment parce qu’il n’est pas question pour certains, de faire désigner le président par les habitants des colonies et parce que l’on craint la...
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