Les bien
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DROIT 1er STGTHEME : COMMENT EXPLIQUER LA DIVERSITE DES DROITS RECONNUS A UNE PERSONNE ?
CHAPITRE VII
LES BIENS.
Notions et contenus à construire : ( Biens meubles, biens immeubles. ( Biens corporels, incorporels
Les biens sont l’assemblage d’une chose corporelle ou incorporelle et d’un droit qui constitue le bien au sens juridique du terme.
Seules les distinctions entre meubles/immeubles et choses corporelles/incorporelles seront envisagées, avec les conséquences juridiques qui s’y rattachent, à l’exclusion des autres classifications (choses consomptibles/non-consomptibles, fongibles/non-fongibles…).
I – LA NOTION DE BIEN.
A – DEFINITION.
Doc 5. p. 63
Tous les éléments proposés sont des biens => points communs ?=> définition ??
Juridiquement, les biens sont des choses ou des droits qui s’exercent sur des choses matérielles ou immatérielles. Ils ont une valeur pécuniaire et font partie du patrimoine d’une personne.
Sont exclus de cette définition tous les biens qui n’ont pas de valeur pécuniaire (souvent parce qu’on trouve encore ces biens naturels, tels l’air ou l’eau de mer, en quantité suffisante pour tous). Ils sont cependant de moins en moins nombreux.
B - Deux classifications usuelles des biens.
Les biens sont très nombreux, de toutes valeurs, et de natures très variées. Il est donc nécessaire de les classifier juridiquement pour les distinguer.
Le droit a retenu deux critères principaux pour opérer des classifications : celui de la matérialité (corporel/incorporel) et celui de la fixité (meuble/immeuble).
II - Les biens corporels et les biens incorporels.
On distingue les biens corporels et les biens incorporels selon le critère de la matérialité : – les biens corporels sont des choses matérielles, concrètes, palpables physiquement. Ce sont donc des objets, des bâtiments, des terrains… ; – les biens incorporels sont des choses immatérielles, non palpables physiquement. Cette notion est