Les Casus
Lecture de deux casus proposés et résolus par des jurisconsultes romains sur la responsabilité d'un accident de voiture.
Les faits de ce casus sont que deux voitures traînées par des mules et soulevées à l'arrière par les conducteurs se sont percutées et ont causé la mort d'un esclave.
Les jurisconsultes ont pour idée que la solution juridique dépend de la cause des dommages.
La première hypothèse proposée est que si les conducteurs se sont retirés volontairement, ayant donc provoqué l'accident puisque le poids des voitures était trop intense pour les mules, ils sont dès lors responsables et l'action en justice contre le maître des mules n'est pas possible. Car selon les jurisconsultes, c'est causer du dommage que de lâcher volontairement une chose que l'on retenait pour qu'elle tombe sur quelqu'un.
La seconde hypothèse est que les mules ont été effrayées et de peur de se faire écraser aient lâché la voiture. Ici, l'action en justice se ferait contre le maître des mules qui serait responsable de l'accident.
La troisième hypothèse est que les mules n'aient pas pu retenir la charge et que lorsque la voiture est tombée, les conducteurs n'ont pas pu retenir la charge. Ici, il n'y a pas lieu d'action en justice contre qui que ce soit, il s'agit donc d'un accident.
Les jurisconsultes notent également qu'il n'est pas possible, pour chaque hypothèse, d'agir contre le maître des mules de la seconde voiture, puisque les mules de cette voiture ont reculé sous l'action du choc et donc, involontairement.
Le raisonnement d'Alfenus Varus s'appuie sur une responsabilité se basant sur une action litigieuse faite volontairement ou non.
En d'autres termes, si l'action qui cause des dommages est faite de façon volontaire par un homme, ce dernier est reconnu comme responsable des dommages qu'il a causé.
Cependant, si l'action qui cause des dommages est faite de façon involontaire par un homme, ou que l'action a été