Les norme

Pages: 6 (1281 mots) Publié le: 3 janvier 2012
Normes juridiques et normes sociales
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I. Le droit, expression de normes
A. Définir les normes
Chaque groupe social possède ses valeurs dont découlent des règles et des usages, c'est-à-dire des normes dont le respect est impératif et dont la transgression donne lieu à des sanctions. Sans l'existence d'une norme la cohésion du groupe est remiseen cause et peut même aller jusqu'à la désingration, de laquelle découle l'anomie.
Il existe deux catégories de normes :
les normes juridiques, elles sont reconnues officiellement et sont inscrites dans les textes de droit ;
les normes sociales, elles trouvent leurs sources dans les traditions, la morale ; elles sont implicites et deviennent par le biais de la socialisation une seconde naturepour l'individu.
B. La portée des règles juridiques selon Durkheim
Les normes sociales comportent des règles et des usages dont la violation est ressentie de façon plus ou moins forte. Ainsi la violation d'une règle de politesse est seulement sanctionnée par une réprobation inorganisée du groupe social, il peut s'agir de moqueries et du dédain. Une violation touchant à une règle plus fortementimpérative pourra inspirer le mépris, la mise à l'écart du transgresseur, mais tant que la norme transgressée est une norme sociale les sanctions seront aussi de nature sociale et l'autorité publique n'intervient pas.

Effectivement, dès lors que l'État organise des sanctions systématiques vis-à-vis de violations de normes c'est que la règle sociale est devenue une règle juridique.
QuandPierre le Grand interdisait à ses sujets sous peine d'amende le port de la barbe, ou quand Atatürk obligeait les siens à renoncer à leur traditionnelle coiffure (le fès), des prescriptions considérées par les autres peuples comme de simples règles de politesse, comme de simples usages sociaux, devenaient des règles de droit. Quand Charles X frappait de peines sévères ceux qui profanaient les vasesconsacrés dans les églises (loi du sacrilège), une règle de la morale catholique devenait règle de droit.

On admet aujourd'hui d'une façon générale que l'autorité publique élabore des règles de droit. Elle le fait sous des formes diverses : constitutions, lois, règlements, décrets, arrêtés ministériels, arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, décisions d'autorités techniques, etc.

1.Vous montrerez que des normes sociales peuvent devenir des normes juridiques et en donnerez des exemples.
2. Illustrez les sanctions des transgressions des normes sociales à travers des exemples actuels.
Pour Émile Durkheim, le droit exprime l'état des moeurs prévalant dans une société. Le respect des règles juridiques est garanti par des sanctions répressives (amendes, peines de prison) qui sontdécidées et appliquées par des organes spécialisés (l'appareil judiciaire, la police). La transgression des normes sociales, quant à elle, ne donne lieu qu'à des sanctions diffuses. Mais quand la pression sociale devient forte sur certaines transgressions de normes sociales, celles-ci se traduisent dans le droit, exemple : délit de racolage, de négationnisme. La pression sociale peut égalementchanger la loi quand les normes sociales évoluent, exemple : acceptation du divorce, du PACS. Ceci signifie donc que la norme sociale relative à un phénomène social identifiée s'est inversée et on le vérifie dans le cas du divorce : si l'on concevait autrefois le caractère sacré des liens du mariage, l'entente au sein d'un couple a été beaucoup valorisée tant et si bien que l'on ne comprendrait pasqu'un couple persiste dans une union désastreuse.
Ainsi droit et comportements sociaux semblent s'influencer l'un l'autre. Certains privilégient la relation circulaire entre le juridique et le social : les règles juridiques sont appliquées avec une certaine souplesse afin de tenir compte des réalités sociales et ces dernières, à leur tour, font évoluer les règles de droit. D'autres, tel...
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