Feuille de travail
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Les collages de Martine Nom et prénom du stagiaire (à compléter) :
Khamassi Anis Feuille de travail
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1. Vérifier si ce nom de domaine est déjà utilisé par quelqu’un d’autre / qu’il ne fait pas l’objet d’une interdiction. Avant de pouvoir utiliser le nom de domaine que Martine a choisi, il faudra procéder à une vérification de disponibilité de ce dernier. En se rendant par exemple sur le site https://who.is .
Elle pourra …afficher plus de contenu…

(contribution sociale généralisée) 7,5% sur 95% du montant Total : XX Euros
- C.R.D.S (remboursement de la dette sociale) 0,50% sur 95% du montant Total : XX Euros
Total net à payer : XXX Euros (soit XX euros par photographie)
TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts.
Cette somme s’entend pour 300 000 exemplaires édités de l’Album et est payable dans les trente jours à compter de la signature de cette présente note de cession de droit d’auteur.
Selon la législation, tout retard de versement entraînera le paiement d’agios au taux de 2% …afficher plus de contenu…

ARTICLE 3
Le présent contrat sera interprété selon la législation française applicable aux contrats passés et exécutés en France. Tout litige, quant à son interprétation et son exécution relèvera des tribunaux français.
Fait à le
En deux exemplaires originaux.
L’AUTEUR LA SOCIETE Feuille de travail
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3. S’assurer que le site ne porte pas à confusion. Martine peut utiliser kazoart en tant que mot clé dans ses annonces google ads, dans ce cas de figure précis, on traite d’œuvre d’arts et donc de créations uniques.
Le risque de confusion pour les internautes entre les œuvres proposées sur les deux sites