Libertés fondamentales
Objet : qu'est ce que sont les libertés fondamentales?
Liberté : faculté personnelle que s'inscrit dans un contexte juridique dont le sujet ne fait pas le droit.
Chapitre introductif
Intitulé des livres qui portent sur cette matière : droits fondamentaux, libertés fondamentales... Flou de la notion. Articulation des notions de « droit »et de « liberté ».
Si la liberté est un droit il n'y aurait pas de notion de « liberté fondamentale ». Elle serait inclue.
Avant on enseignait « les libertés publiques ». Substitution d'un adjectif pour un autre. Est-ce significatif?
Il en va de même pour la notion de « droits de l'homme ».
Cours de droits fondamentaux généraux. Cours de droit non spécialisé.
Section I : Notion de « liberté fondamentale ».
Autant de définitions que d'auteurs. Surprenant car chacun pense savoir ce qu'est la liberté.
Par essence la liberté appartient à son titulaire. Le titulaire de celle-ci est le seul à savoir ce que signifie sa liberté. A défaut ce n'est pas la liberté. Le sujet est le seul à pouvoir définir le contenu de sa liberté.
Les limites de la liberté ne sont pas déterminées par le sujet de ce droit. Il n'est pas libre de l'étendu de sa liberté car il n'est pas souverain.
§1 : Les notions de « liberté fondamentales » et de « liberté »
Notion qui fait le plus difficulté.
Contexte culturelle contemporain caractérisé par 2 traits : – Le subjectivisme ou hyper subjectivisme qui voudrait nous faire maitre de la vérité. Chacun serait maitre de sa vérité et donc de sa liberté. Mais dans ce cas c'est un individualisme poussé ou chacun ne prend pas en compte l'autre. – Nous sommes caractérisés par une extrême dépendance de l'autre en tant qu'individu ou que collectivité.
Nous confondons souvent les notions de « droit » et de « liberté ». Souvent les 2 notions se confondent et l'on croit exercer sa liberté alors qu'on exerce ses droits.
Liberté : – 1er sens : le sens le plus