Histoire du Droit

Livre II: la religion de la loi.

Un homme libre est à la fin du 18ème, un homme qui se définie comme soumis à la loi par opposition à l'esclave qui est soumis à un autre homme. Volonté de la loi supposé rationnel opposé à la volonté d'un maitre. C'est un homme autonome, dans le nouveau système le citoyen est supposé être l'auteur de la loi et le sujet de la loi, un tel système à été fait dans l'antiquité à Athènes Vème siècle avant JC et la république romain entre le Vème et le 2ème siècle avant JC. Au 16 17ème siècle en Europe centrale, en Europe du nord des peuples obéissent à leurs propres lois. En revanche en Europe de l'ouest c'est le roi qui faisait la loi. Au 18ème, les publicistes ont une conception de la loi différente de la notre, de nos jours la loi apparaît comme un instrument de contrainte, du pouvoir qui fait peser sur l'individu des obligations, au 18ème on voit dans la loi un instrument de liberté, la loi va protéger les individus, en doctrine chez Locke, Montesquieu et les encyclopédistes le pouvoir est vu comme un moyen de garantir les droits naturels et d'assurer leurs développements. Montesquieu fait une autre constatation, c'est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est tenté à en abuser. L'objet de l'esprit des lois, c'est de trouver des moyens qui vont permettre de faire rester le pouvoir dans des bornes pour garantir les droits individuels. Pour Montesquieu, pour limiter le pouvoir il faut agir préventivement, il y a 3 moyens:
La séparation des pouvoirs (balance des pouvoirs), il s'agit de distribuer le pouvoir entre plusieurs organes. Deux méthodes, une à l'anglaise, on distingue les pouvoirs et l'autre c'est de repartir les pouvoirs entre plusieurs organes, l'enregistrement des lois royales par les cours de justice c'est une sorte de distribution des pouvoirs.
L'Habeas corpus: revendiqué en 1648, procédure criminelle, la personne arrêté doit se voir notifié les raisons de son arrestation et