Meriot secret médical
Mémoire soutenu dans le cadre du Diplôme d'Etudes Approfondies en Ethique Médicale et Biologique
(Directeurs: Pr. Y. PELICIER et Dr C.HERVE) Soutenu par Mr Philippe MERIOT le 20 juin 1994 ------------
INTRODUCTION
La protection du colloque singulier entre le patient et le médecin est un principe admis de tous, un des fondements du contrat de soins. Comme le mentionne le Code de déontologie médicale en France dans son article 11, ce qui est confié au médecin, et donc au radiologiste, mais aussi "ce qu'il a vu, entendu ou compris" constituent le secret: secret professionnel, secret médical, information, vérité, mensonge... La radiologie, devenue imagerie médicale, constitue maintenant la septième discipline en médecine, regroupant la radiologie et imagerie médicale d'une part, la biophysique et médecine nucléaire d'autre part, et prend une place croissante au sein de la pratique médicale. Les radiologistes sont astreints comme tous leurs confrères au secret professionnel. Or, si nous retrouvons dans la littérature médicale beaucoup d'écrits sur l'image et sur le secret médical, les références traitant de façon spécifique la question du secret en imagerie médicale semblent absentes. La question n'intéresserait-elle pas les radiologistes, n'en ressentiraient-ils pas le poids ni les conséquences dans leur pratique? Nous n'avons volontairement pas repris dans le titre l'expression de "secret médical", celle-ci paraissant prendre un sens différent suivant les acteurs, un sens restrictif pour les juristes se référant aux textes réglementaires, les médecins, à travers leur Code de déontologie, l'élargissant à la notion de confidentialité et de vérité cachée, ce qui crée la situation paradoxale suivante: le secret médical ne peut pas être opposé au patient, mais celui-ci ne peut appréhender les connaissances exactes du médecin à son sujet. Cette ambiguïté se retrouve dans de nombreux ouvrages; nous avons pour notre part conservé le