METHODOLOGIE CAS PRATIQUE :

Le cas pratique est une étude de cas on va formule sous forme d'une petite histoire un ou plusieurs problème juridique. C'est à vous de déceler dans la petite histoire le ou les problèmes juridiques qui nous sont posés. Il va falloir procédé exactement comme l'avocat à qui le client va posé problème. C'est à l'avocat à travers l'histoire de voir comment transcrire juridiquement.
Dans un premier Temps il faut déceler le problème juridique et savoir les formuler de manière clair et précise.
Il va ensuite falloir répondre à chacun de ces problèmes.
Comment y répondre ? on commence d'abord par définir les thèmes du sujet (exemple : la question est de savoir si le contrat est valable alorsqu'il y a erreur : def contrat : accord de volonté, contrat valable sous certaine condition 1108, contrat doit etre libre et eclaire lorsqu'il y a erreur il y a un probleme eclairé. Répondre question posé en droit, c'est a dire qu'il faut donne regle de droit applicable réponse en fait, applique le droit à l'espèce.

Raisonnons sur l'affaire poussin
Il faut toujours se dire, qu'on nous pose pas forcemment qu'une seule question on doit la determine.

Substanciel (determine consentement), excusable (elle ne resulte pas de faute grossiere de la part du contractant),

Exercice

Question de droit : LA question qui se pose ici est de savoir si contrat fait entre Iris et Joséphine peut être nul.
La nullité est la sanction d'un défaut de validité du contrat le jour de sa formation, il y à ndes causes de nullité prévu dans le code civil dès lors qu'une partie de l'article posé au 1108 du code civil le contrat est nul : ici le contrat portait sur ventes d'organes, or en application du code civil on peut pas vendre produit du corps humain, l'objet du contrat de vente pour Iris est la remise de son rein la cause du contrat pour Joséphine est de devenir propriétaire du rein, le contrat porte tout deux sur causes et objets illicite, le