Introduction

Dans les normes IFRS, le bilan prime sur le CDR, de ce fait la majeure partie des normes est consacrée au bilan avec bien évidemment un impact sur le CDR (en parallèle). Trois points sont développés dans les normes IFRS :

La gestion des immobilisations
La gestion des titres
La gestion des passifs

Pour les éléments non traités par les normes IFRS, il est d’usage de se référer à la pratique international notamment les US GAAP.

Au niveau du CDR, 4 normes y sont spécifiquement consacrées :

1) IAS 18 sur le produit des activités ordinaires : cette norme s’intéresse à la reconnaissance du CA dans l’entreprise.

Pour une vente de bien, celle-ci devra être reconnue à partir du moment où il y a transfert du contrôle économique sur le bien vendu. Même si dans la pratique la facturation reste la date de référence, cela peut générer des régularisations pour des opérations ayant lieu à la clôture de l’exercice

Pour les prestations de services, celles-ci seront comptabilisées selon la méthode de l’avancement : le CA à comptabiliser sera obtenu grâce au degré d’avancement soit coûts réels/coûts totaux prévus

Ex : coûts totaux : 50, coûts engagés : 150

%d’avancement : 50/150 = 33 1/3%

Si le CA est de 200 alors on doit comptabiliser 200 * 33 1/3% = 66,67 euros.

31/12
Clients - Facture à établir
Prestation de service
66,67

66,67

Au 1er Janvier on contrepasse les entrées.

des mesures physiques si c’est possible (dans les chantiers)

Si le degré d’avancement ne peut être calculé, on comptabilisera un CA égal aux coûts engagés (ni profit ni pertes sur l’exo donc on neutralise)

Concernant les intérêts, redevances et dividendes, ceux-ci seront comptabilisés à la date à laquelle le droit à les percevoir est acquis (intérêts, redevances : dans la pratique, au prorata du temps, dividendes : à la date de l’AG d’approbation des comptes même si distribués plus tard)

Remarque :
Lorsque le paiement est étalé dans le