Normes IFRS

Pages: 22 (5298 mots) Publié le: 27 juin 2014
Introduction

Dans les normes IFRS, le bilan prime sur le CDR, de ce fait la majeure partie des normes est consacrée au bilan avec bien évidemment un impact sur le CDR (en parallèle). Trois points sont développés dans les normes IFRS :

La gestion des immobilisations
La gestion des titres
La gestion des passifs

Pour les éléments non traités par les normes IFRS, il est d’usage de seréférer à la pratique international notamment les US GAAP.

Au niveau du CDR, 4 normes y sont spécifiquement consacrées :

1) IAS 18 sur le produit des activités ordinaires : cette norme s’intéresse à la reconnaissance du CA dans l’entreprise.

Pour une vente de bien, celle-ci devra être reconnue à partir du moment où il y a transfert du contrôle économique sur le bien vendu. Même si dans lapratique la facturation reste la date de référence, cela peut générer des régularisations pour des opérations ayant lieu à la clôture de l’exercice

Pour les prestations de services, celles-ci seront comptabilisées selon
la méthode de l’avancement : le CA à comptabiliser sera obtenu grâce au degré d’avancement soit coûts réels/coûts totaux prévus

Ex : coûts totaux : 50, coûts engagés : 150%d’avancement : 50/150 = 33 1/3%

Si le CA est de 200 alors on doit comptabiliser 200 * 33 1/3% = 66,67 euros.

31/12
Clients - Facture à établir
Prestation de service
66,67

66,67

Au 1er Janvier on contrepasse les entrées.

des mesures physiques si c’est possible (dans les chantiers)

Si le degré d’avancement ne peut être calculé, on comptabilisera un CA égal aux coûts engagés(ni profit ni pertes sur l’exo donc on neutralise)

Concernant les intérêts, redevances et dividendes, ceux-ci seront comptabilisés à la date à laquelle le droit à les percevoir est acquis (intérêts, redevances : dans la pratique, au prorata du temps, dividendes : à la date de l’AG d’approbation des comptes même si distribués plus tard)

Remarque :
Lorsque le paiement est étalé dans le temps,il faudra actualiser.



Ex : une vente de 240 000 euros

Paiement :
50% immédiatement
25% dans 6 mois
Le solde dans les 6 mois suivants

Taux d’actualisation (coût moyen pondéré du capital) : 10%
Attention, on ne comptabilise pas les 240 000 euros car les intérêts sont compris dans le montant de la vente (implicitement).

CA à comptabiliser :
120 000 + 60 000 (1 + 10%) ^ -6/12 +60000 (1 + 10%) ^ -12/12

2) IAS 11 qui s’intéresse aux contrats de construction et par assimilation aux contrats à LT : ce sont des contrats qui s’étalent sur plusieurs exercices. Le problème ici repose sur la reconnaissance du CA et du profit, en France PCG deux méthodes :

Méthode de l’achèvement par laquelle le CA est comptabilise à la fin du contrat

Méthode de l’avancement parlaquelle le CA est comptabilisé au fur et à mesure de l’exécution du contrat

Dans les IFRS, seule la méthode de l’avancement est autorisée, il faudra donc comptabiliser un CA proportionnel à l’exécution du contrat. Si le contrat est déficitaire, une provision pour pertes devra être comptabilisée (principe de prudence : perte doit être comptabilisée sur l’exercice ou elle est connue).

Pourcomptabiliser le CA il faudra calculer le degré d’avancement soit :

De manière mathématiques (cts engagés/cts totaux)
De manière physique (mesures physiques sur le terrain)

Si le degré d’avancement ne peut pas être calculé, on comptabilise un CA égal aux coûts engages.

Ex : 01/07 construction d’un bâtiment

CA prévu = 300 K€
Coûts totaux prévus = 350 K€

31/12 : le bâtiment n’est pasachevé, les coûts engagés : 200 €

Degré d’avancement : 200/350 * 100% = 57%

CA à comptabiliser : 57% * 300 = 171
La perte sur l’exercice est de 171-200 = -29

La perte totale est de 300 -350 = -50
Provisions de 50-29 = 21 à comptabiliser en plus





Comptabilisation :

Clients - Facture à établir
Travaux en cours
171

171
DAP
Provisions pour pertes
21

21

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