Pape

3575 mots 15 pages

Contrat de Licence Utilisateur Final Trend Micro
Logiciel: Trend Micro Security/Trend Micro AntiVirus/Trend Micro AntiVirus plus AntiSpyware/Trend Micro Internet Security/Trend Micro Internet Security Pro
Version : Française/France
Objet : Licence d’Évaluation et Licence Commerciale
Date : Juillet 2009 IMPORTANT: Le PRESENT contrat (le "contrat") REGIT LES CONDITIONS DANS lesquelles Trend Micro INCORPORATED OU UNE SOCIETE AFFILIEE LICENCIEE ("trend micro") vous concède, en tant que particulier ou en VOTRE qualité de représentant dûment habilité d'une personne morale ("entité"), une licence d'utilisation du logiciel et de la documentation associée. Le fait d'ACCEPTER LE CONTRAT SELON LES MODALITES CI-APRES emporte conclusion de celui-ci. VEUILLEZ imprimer une VERSION PAPIER du contrat ET EN SAUVEGARDER UNE VERSION ELECTRONIQUE.
Vous devez lire attentivement les stipulations du Contrat et procéder à son acceptation selon les modalités ci-après, préalablement a toute installation ou autre utilisation du Logiciel. Si vous êtes un particulier, vous devez être majeur. Si vous agissez pour le compte d'une Entité, vous devez être dument habilité par celle-ci à cet effet.
Que vous téléchargiez ou activiez le Logiciel à des fins d'évaluation ou commerciales, le Contrat sera réputé conclu dès lors que vous aurez cliqué sur le bouton ou coché la case "J'accepte les termes de ce contrat de licence" ci-après. Si vous ou l'Entité ne souhaitez pas accepter le Contrat, veuillez cliquer sur le bouton ou cocher la case "Je n'accepte pas les termes de ce contrat de licence". Aucun contrat ne sera alors conclu entre vous et Trend Micro et vous ne serez pas autorisé à installer et utiliser le Logiciel à quelle que fin que ce soit. Dans cette hypothèse et si vous avez acquis une licence commerciale du Logiciel auprès d'un détaillant, vous pouvez le lui retourner, dans son emballage d'origine et accompagné d'une preuve d'achat, dans les trente (30) jours suivant la date

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La présente Licence régit l’utilisation que vous faites de copies légales de ce logiciel ainsi que de toute la documentation qui s’y rapporte, des utilitaires et des mises à jour et mises à niveau qui remplacent ou complètent le logiciel et ne sont pas distribués avec une licence séparée (collectivement dénommés le "Logiciel"). Ce Logiciel vous est concédé sous licence et non vendu. En installant ou utilisant le Logiciel, vous vous engagez à accepter les termes de cette Licence et à être lié par eux. Vous ne devez pas installer ni utiliser ce Logiciel si vous n’acceptez pas les termes de la présente Licence.….

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L’INSTALLATION du Logiciel vaut pleine acceptation des termes de la présente Licence. Vous ne devez pas installer ni utiliser ce Logiciel si vous n’acceptez pas les termes de la présente Licence.….

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Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce supplément si vous n’êtes pas titulaire d’une licence pour le logiciel. Vous pouvez utiliser ce supplément avec chaque copie concédée sous licence du logiciel. Les termes du contrat de licence suivants décrivent les conditions d’utilisation supplémentaires s’appliquant à ce supplément. Les présents termes et les termes du contrat de licence du logiciel s’appliquent à l’utilisation du supplément. En cas de conflit, les présents termes de contrat de licence supplémentaires s’appliquent.….

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Les termes du contrat de licence suivants décrivent les conditions d’utilisation supplémentaires s’appliquant à ce supplément. Les présents termes et les termes du contrat de licence du logiciel s’appliquent à l’utilisation du supplément. En cas de conflit, les présentes conditions de licence supplémentaires s’appliquent. En utilisant ce supplément, vous acceptez ces termes. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas ce supplément.….

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2836 mots | 12 pages

CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT : L'UTILISATION QUE VOUS FEREZ DU "PROGRAMME" EST SUJETTE AUX TERMES DE LA LICENCE DU LOGICIEL CI-DESSOUS. LE "PROGRAMME" INCLUT TOUT LOGICIEL RELATIF….

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14793 mots | 60 pages

La présente Licence régit l’utilisation que vous faites de copies légales de ce logiciel ainsi que de toute la documentation qui s’y rapporte, des utilitaires et des mises à jour et mises à niveau qui remplacent ou complètent le logiciel et ne sont pas distribués avec une licence séparée (collectivement dénommés le "Logiciel"). Ce Logiciel vous est concédé sous licence et non vendu. En installant ou utilisant le Logiciel, vous acceptez les termes de la présente Licence et acceptez de vous soumettre à ses conditions. Vous ne devez pas installer ni utiliser ce Logiciel si vous n’acceptez pas les termes de la présente Licence.….

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Cas Pratique Entrepreneur Principal
531 mots | 3 pages

Qualifier le contrat c’est le démembrer pour certains auteurs, c’est le faire rentrer dans des catégories préexistantes de contrat. Cette opération est très importante car elle va permettre d’appliquer à ce contrat le régime correspondant. Le contrat d’entreprise se définit par le fait que le maitre de l’ouvrage va confier une tâche matérielle à un entrepreneur principal, moyennant rémunération. Pour qualifier le contrat il faut donc regarder l’obligation principale.….

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Pape clement vii
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Tout cela fut le fruit de ses intrigues. Il accrut notablement le nombre des ecclésiastiques, en approuvant l'institut des chanoines réguliers barnabites, et celui des capucins. Obligé de montrer des dispositions apparentes pour la réforme, il envoya un légat à la diète de Nuremberg ; mais il trompa tous les princes d'Allemagne, en proposant seulement la réforme des abus du clergé du second ordre, mais très peu la réforme des abus de l'ordre supérieur, et aucun de ceux de la cour de Rome, et traitant d'hérétiques tous ceux qui murmuraient contre les papes et le Saint-Siège. Les membres de la diète furent très mécontents d'une conduite aussi opposée aux intérêts de la religion catholique, dont la situation empira dès ce moment, et les partisans de la religion réformée s'accrurent considérablement en diminuant les sujets spirituels de celle de Rome.….

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1. LICENSE Air Software vous accorde une licence non-exclusive, non transférable, sans droit de sous-licencier, sous réserve des conditions d'utilisation du présent contrat, que vous pouvez utiliser ou le logiciel conformément au présent contrat et tout autre accord écrit que vous pouvez avoir souscrit avec Air Software. Un droit et une licence vous sont accordés pour utiliser le logiciel. Air Software ne vous transfert pas le titre du logiciel. Ce contrat est un accord juridiquement contraignant entre Air Software et l'utilisateur/les utilisateurs de ce logiciel.….

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La Grande Famine en Irlande (1845-1848) a été une période des plus sombres de l’Histoire irlandaise. On lui attribue entre 500 000 et 1 millions de morts, suite à la dévastation des cultures irlandaises. Meurtrière et éprouvante, elle a marqué le XIXème siècle de part ses pertes considérables, et a favorisé l’émigration vers le nouveau continent. Au delà des circonstances humaines tragiques, la Grande Famine a également vu l’émergence d’un conflit brutal : celui d’un conflit politique complexe dont les enjeux étaient considérables.….

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Une licence de logiciel est un contrat que le créateur du programme informatique doit respecter, les conditions de modification d'utilisation et de diffusion du programme. Schéma de classification des licences de logiciel Il existe plusieurs type de licences : Licence fixe : Elle est conçu pour être installer sur un ordinateur particulier. Elle peut utiliser une caractéristique spécifique à cet ordinateur pour vérifier et contraindre la conformité de l'usage de la licence Licence nominative : Cette licence est donné à un utilisateur particulier et qui peut l'installer sur n'importe quel ordinateur mais personne d'autre que lui ne peut l'utiliser….

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Logiciel et de sa Documentation quelle que soit la formule d’acquisition de la licence y compris à des fins d’essai gratuit. Le présent contrat définit les droits et/ou restrictions que vous acceptez en cochant la proposition « J’accepte les termes du contrat de licence » Si vous êtes en désaccord avec les clauses et conditions de ce contrat, vous n’avez pas le droit d’installer ou d’utiliser ce….

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TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL EN VERSION PRÉCOMMERCIALE MICROSOFT SYSTÈME D’EXPLOITATION MICROSOFT WINDOWS 7 VERSION RELEASE CANDIDATE Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) et vous. Lisez-les attentivement. Ils portent sur le logiciel en version précommerciale visé ci-dessus, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu, le cas échéant.….

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Les règles de comptabilisation et d’évaluation en Espagne Aucun Commentaire » Les stocks doivent être évalués au coût d’acquisition ou de production. Le coût d’acquisition comprend le prix facturé plus toutes les dépenses nécessaires pour amener le bien dans l’entreprise. Le coût de production comprend le coût des matières premières consommées, les coûts directement attribuables à la fabrication du bien ainsi que, conformément à l’IAS 2, une fraction raisonnable des coûts indirects de fabrication. Dans des cas exceptionnels, certains stocks peuvent être évalués à un montant fixe, à condition que la quantité, la valeur et la composition de ces stocks n’aient pas varié de manière significative et que les montants en cause soient peu importants.….

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La féodalité est un système politique ayant notamment existé en Europe entre le Xe siècle et le XIIe siècle, dans lequel l'autorité centrale s'associe avec les seigneurs locaux et ceux-ci avec leur population selon un système complet d'obligations et de services. Le terme féodalité est issu du latin médiéval1 feodum, « fief », qui vient probablement lui-même du francique fehu, « bétail », et/ou du gotique faihu, « argent, possession »2.….

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