Plan dissertation le pouvoir législative du chef d'etat en fance de 1789 à 1877

1794 mots 8 pages
17/09/12 DROIT CONSTITUTIONNEL

1ere partie : LES FINS
2eme partie : 2 proches possible

Université lieu de formation intellectuelle. C'est une certain maniere de resoudre les probleme
a)pourquoi le droit constitutionnel le 1ere année ? car c'est plus facile -pas trop juridique -connaisance de l'etat -savoir le monde qu'on est car c'est fondamental pour un juriste, c'estt fondamental car un system juridique y a-t-il un logique dans cet system ?

INTRODUCTION /L'ETAT A la bas du systeme il y avait un pouvoir juridiquece crée et de ce pouvoir de crée est monopolieé par les état. QU'EST-CE QUE L'ETAT ?
a) l'etat souveraine : cette organisation qui a la souverainté, qui na personna au dessous d'elle qui peut tous organiser a la quelle aucune règle ne peut imposer.

Une persone à la quelle le droit s'implique, l'etat ne recu aucune contraint, cree la loi, et modifie l'ordre juridique (souvrain)

comment l'etat moderne ?
L'etat est une creation humain, l'etat moderne apparaît en europe occidentale en france et angloterre et c'est fait progressivement à la fin du moyen age (entre 13eme et 16eme siecle). La cathedrale d'amiens est un monument de la 13eme siecle. Par exemple Amiens est une puissance militaire.

I] le pouvoir de rendre la justice ; la justice du roi est supérieur au justice local.

1ere info : en 1415 anglettere etat en guerre, la population vit dans un situation de sécurité un peu trop faible.
3eme info : la monnaie ; le roi a le droit de battre la monnaie.
Le loi à ses armé permanant, le roi va utiliser l'argent pour developer ses armes.
De petit a petit le droit de loi de develop, le loi de france à developper progressivement depuis le 15eme et 16eme siecle.

Le roi à qui le pouvoir superieur à autre pouvoir ; ce qui ont du pouvoir uniquement car le loi lui a accordé.le loi est souveraine(n'a pas d'egale) ; un pouvoir qui est au dessous de tous pouvoir.

Le droit de battre monnaie
le

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