Plan dissertation le pouvoir législative du chef d'etat en fance de 1789 à 1877

Pages: 8 (1794 mots) Publié le: 11 novembre 2012
17/09/12 DROIT CONSTITUTIONNEL

1ere partie : LES FINS
2eme partie : 2 proches possible

Université lieu de formation intellectuelle. C'est une certain maniere de resoudre les probleme
a)pourquoi le droit constitutionnel le 1ere année ?
car c'est plus facile
-pas trop juridique
-connaisance de l'etat
-savoir le monde qu'on est
car c'est fondamental pour un juriste,c'estt fondamental car un system juridique
y a-t-il un logique dans cet system ?


INTRODUCTION /L'ETAT
A la bas du systeme il y avait un pouvoir juridiquece crée et de ce pouvoir de crée est monopolieé par les état.
QU'EST-CE QUE L'ETAT ?
a) l'etat souveraine : cette organisation qui a la souverainté, qui na personna au dessous d'elle qui peut tous organiser a la quelle aucunerègle ne peut imposer.

Une persone à la quelle le droit s'implique, l'etat ne recu aucune contraint, cree la loi, et modifie l'ordre juridique (souvrain)

comment l'etat moderne ?
L'etat est une creation humain, l'etat moderne apparaît en europe occidentale en france et angloterre et c'est fait progressivement à la fin du moyen age (entre 13eme et 16eme siecle). La cathedrale d'amiens est unmonument de la 13eme siecle. Par exemple Amiens est une puissance militaire.

I] le pouvoir de rendre la justice ; la justice du roi est supérieur au justice local.

1ere info : en 1415 anglettere etat en guerre, la population vit dans un situation de sécurité un peu trop faible.
3eme info : la monnaie ; le roi a le droit de battre la monnaie.
Le loi à ses armé permanant, le roi va utiliserl'argent pour developer ses armes.
De petit a petit le droit de loi de develop, le loi de france à developper progressivement depuis le 15eme et 16eme siecle.

Le roi à qui le pouvoir superieur à autre pouvoir ; ce qui ont du pouvoir uniquement car le loi lui a accordé.le loi est souveraine(n'a pas d'egale) ; un pouvoir qui est au dessous de tous pouvoir.

Le droit de battre monnaie
le droitde rendre la justice
a)la nature du pouvoir de l'etat :
2] la souverainté : c'est quelque chose le plus consacré, la souverainté c'est celui qui n'a pas de superieur il n'a obligation envers personne, n'a pas de dependant au personne superieur.

1ere REMARQUE : republique c'est la chose publique (respublica en latin)
2eme REMARQUE ; 1576 : ou plein millieur de guerre de la regime

dans unesociete organisé il doit y avoir une souveraine auquel toutes personnes obeir. Il organise juridiquement la société.

SOUVERAINTE : le pouvoir souverain est un pouvoir originaire(d'ou procedent tous les autre pouvoirs) et supreme (il n'y en a pas d'autres au dessus) la souveraineté est le caractere de l'etat qui peut au plan interne elaborer des règles de droit et en imposer le respect, et auplain international, ne pas se voir imposer de normes auxquells il n'avait pas consente (independance)

a) la nature du pouvoir de l'etat
b) les elements necessaire de l'etat
le souverain ou loi n'est pas un homme, c'est l'organisation dont il est la tete. Le roi est la personne physique mais l'etat ou le souverain est morale ex si le roi est mort, le loi ne disparaît pas, l'impot ne disparaîtpas.

LES 3 ELEMENTS NECESSAIRE DE L'ETAT
une organisation politique
un territoire
une population
la population c'est une gestion de pouvoir exclusive

3) LE DEVENIR DE L’ÉTAT
la convention de l’état s'est diffusé à travers le monde. On pourra contester la création de l’état, on peut imaginer une société sans nous. Nous sommes à une période de crise de l’état . L’étatsouverain, ordre de contrainte, est une menace pour les liberté individuelle et pour le bonheur individuel.
L'idéologie marxiste, selon laquelle les hommes sont aliéné par des rapports de production -le but est donc de mettre en place une société ou il n'y aurait plus de lutte des classes et plus d’état.
Les remises en cause techniques
état qui a le contrôle population et territoire ,...
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