Liste de diffusion

|Fonction | | | | |
|Exemplaire | | | | |

I. Objet

Cette procédure décrit le processus de traitement des non conformités.

II. DOMAINE D’APPLICATION Elle s’applique aux non conformités décelées à tous les niveaux de la société MOENA.

III. RESPONSABILITE

Chaque employé est responsable dans son service de la détection des non-conformités
Le RQ est responsable du suivi des actions pour le traitement et la prévention des non-conformités
La direction est responsable de l’analyse des causes et de la décision des solutions à appliquer

IV. MISE A JOUR : néant (première version)

V. procedure

FNC FNC

OUI NON

oui

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Analyse des causes des défauts / anomalies

Constat de la NC

Ouverture d’une
FNC

Traitement de la Non Conformité

AC/AP ?

Mise en œuvre
AC/AP

Clôture de la FNC

• Par une étiquette portant la mention « Non conforme » pour ce qui concerne les équipement. Pour les autres cas (documents) les documents concernés seront marqués « non-conforme » par la personne qui a fait le constat

La FNC est ouverte par la personne qui a fait le constat. Un exemplaire est transmis au RQ qui en effectue la saisie pour exploitation statistique.

Le RQ en concertation avec la direction procèdent à l’analyse des défauts constatés

Le RQ en concertation avec la direction décident du traitement de la NC : ( correction si l’erreur est apparente ( déclassement de l’équipement si l’erreur ne peut être corrigé ( dérogation si la réparation est accepté par le client ou si le défaut constaté n’affecte pas la qualité de l’équipement

Le RQ s’assure de la conformité