IR
Les SA, SAS, SARL, peuvent opter pour l’IR pour 5 ans à conditions qu’elle ait moins de 5 ans, un CA ou total de bilan inférieur à 10 000 000 € et que leurs capital soit détenu au moins à 50% par des personnes physiques et à 34% au moins par le ou les dirigeants et les membres de leurs foyer fiscal.

Le régime des BNC (bénéfice non commerciaux) entrent en principe dans la catégorie des BNC les bénéfices des profession libéral les produits de charge et d’office, et les bénéfices ne relevant d’aucune autre catégorie
Les entreprise qui relèvent de l’IR sont soit imposer dans la catégorie des BIC si elles ont industrielle, artisanal ou commercial. Sinon elles relèvent des BNC ou des bénéfices agricole.
Exercice : 1. Un cordonnier doit déclarer ses revenus en BIC.
VRAI, les cordonniers sont considérés comme des artisans. 2. Une entreprise individuelle de transport relève des BNC car il s’agit de prestation de services.
FAUX, l’activité de transport est une activité commerciale par nature. 3. Une entreprise qui donne en location des voitures particulières relève des BNC.
VRAI, la location de bien meuble corporelle relève des BIC. 4. Un contribuable donne en location un appartement meublé. Les loyers d’élèvent à 10 000 € et le contribuable n’est pas inscrit au registre du commerce et des sociétés. Les loyers sont des BNC.
FAUX, les loyers sont imposables dans la catégorie des BIC non professionnel car le contribuable ne s’est pas inscrit au RCS. 5. un contribuable donne en location un meublé il percoit 6000€, le contribuable est immatriculer au RCS et possède des revenus de 60 000 €. Les loyers sont des BIC non professionnel
FAUX, les loyers sont imposables ici comme des BIC non professionnel car même si le contribuable s’est inscrit au RCS le montant des loyers ne dépassent pas 23 000 € et ces loyers ne représentent pas plus de la moitié des revenus professionnels du contribuable. 6. Un entrepreneur individuel envisage de céder son