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Liste de questions préparées par Mme AM VOUTYRAS et Mme S. VALET. Ces questions doivent être préparées par les étudiants en vue du partiel de fin de premier semestre

L'origine sociale du législateur révolutionnaire. Qu'appelle-t’on la Révolution des juristes ? Le modèle dans le temps du législateur révolutionnaire Les modèles dans l’espace du législateur révolutionnaire Les principes du législateur révolutionnaire. Les conditions de la citoyenneté Les droits naturels selon la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen constitue " le Dogme de la Liberté". Le statut de citoyen pendant la Révolution. Qu’entend-on par l’exercice du « métier de citoyen » De mai 1789 à 1791 expliquez que la Constituante soit une période de fait. A qui la nation délègue-t-elle ses pouvoirs sous la Constituante ? Le législatif sous la Constituante est -il monocamériste ou bicamériste ? Quelles sont les raisons du choix effectué ? Le veto royal. Le pouvoir exécutif dans la constitution du 3 septembre 1791. Appréciation portée sur la constitution du 3 septembre 1791. Raisons de son échec. Le gouvernement révolutionnaire. Pourquoi le gouvernement révolutionnaire est-il instauré ? Qu'est-ce que la Terreur ? Quelles sont les institutions qui la mettent en oeuvre ?

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La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen dans la Constitution du 24 juin 1793. La souveraineté populaire dans la Constitution du 24 juin 1793. Le pouvoir exécutif dans la Constitution du 24 juin 1793. Quelle appréciation peut-on porter sur la constitution du 24 juin 1793 ? Le pouvoir législatif dans la constitution 5 fructidor an III (22 août 1795). Le pouvoir exécutif dans la constitution du 22 août 1795. La séparation des pouvoirs dans la constitution du 22 août 1795. Sous la Révolution : l'administration locale et le découpage en départements. Sous la Révolution : les organes du département. Sous la Révolution : les organes du district et du canton.