Questions
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HISTOIRE DU DROIT1ER SEPTEMBRE 2011
Le juge d instruction n existe pas dans les pays anglo saxons (anglais, américains...)
Un système juridique à sa propre cohésion. Etre prudent aujourd'hui car on introduit des idées de pays voisins dans un système juridique mais cela ne fonctionne pas toujours. Il faut s'assurer que la greffe faite est une cohérence.
Ex : la garde à vue, idée prise des anglos saxons mais il faut suivre financièrement ..
De plus en plus de garde à vue sont inexplicables. La garde à vue doit être réservée à des cas particuliers (délinquants..).
Au lieu de dénoncer les abus, on fait des réformes pour des raisons politiques, on copie sur certains pays voisins en se disant que leur système est peut-être plus performant.
[ On a de plus en plus un droit en mouvement, de plus en plus de lois et les institutions européennes bouleversent de plus en plus notre droit français. ]
obj : essayer de déterminer les spécificités du droit
Comprendre ce qu'est le droit.
Le législateur fait les lois, ce qui est affirmé par le législateur n'est bien souvent qu'un discours rassurant.
La réalité est différente, car manque de temps ou de voie d'exécution performante certaines lois de sont pas appliquées( pas de condamnation, amendes non payées..).
Le juge : il a eu une place essentielle au cours de notre histoire (pénal, médiateur..).
De façon très large c'est lui qui applique le droit et le fait respecter.
On verra le juge, le législateur et la doctrine.
Fixé un cadre institutionnel : pour comprendre pourquoi le juge est reflété comme plus important que le législateur.
PARTIE 1 : LE JUGE
La fonction de juge a toujours posé débat.
La fonction du chef de l'Etat depuis le début le moyen-âge pour comprendre la fonction importante du juge.
La France se constitue au 5eme siècle sur les ruines de l empire romain d'Occident. ROMULUS AUGUSTUL : dernier empereur romain à avoir régné. Mais il restera un empire romain, celui d'orient qui a