! !

!

LES INCOTERMS 2000
&

!

Assurance Transport
Le 12 Novembre 2009
Intervenant : Vincent DELAINE Professeur associé : Charles SIMON Rédigé par : Bijan EGBAL (M2 MIL) En collaboration avec : Gael JUPON (M2 MIL)

"#$%&!$'()*+,-./0"123!4!%5567)*89!07)*5:;7??@A>?B?! E! INCOTERMS 2000 EX Works (EXW)

Free Carrier (FCA) Free Along side Ship (FAS) Free On Board (FOB) Cost and Freight (CFR) Cost Insurance and Freight (CIF) Carriage Paid To (CPT) Carriage and Insurance Paid to (CIP) Delivered At Frontier (DAF) Delivered Ex Ship (DES) Delivered Ex Quay (DEQ) Delivered Duty Unpaid (DDU) Delivered Duty Paid (DDP)

! !

II.

Les INCOTERMS 2000

La répartition des INCOTERMS 2000 selon le mode de transport choisi Pour rappel, comme mode de transport, nous avons : Pour les transports continentaux, on peut utiliser : • • • • • Le fer L'air La voie fluviale La mer L'air

Pour les transports intercontinentaux, le choix se réduit à:

Néanmoins certaines techniques permettent l'utilisation de plusieurs modes de transport sans véritable rupture de charge, c'est-à-dire sans déchargement et rechargement de la marchandise. Il s'agit par exemple de : -->transports combinés rail-route (technique de la «caisse mobile» ou de la « route roulante»); -->transports combinés fluvio-maritimes (navires porte-barges, cargo-liners) ; --> transports combinés route-mer (technique du ferry-boat, navires rouliers (Ro-Ro)) -->transports combinés fer-mer (navires porte-wagons). La plupart d'entre elles restent cependant d'utilisation limitée. Le tableau ci-dessous vous présente, ainsi la correspondance entre chaque INCOTERM 2000 et les différents modes de transports (dans la suite du cours, nous avons détaillés chaque INCOTERM 2000 selon chaque mode de transport choisi)

Que précisent les INCOTERMS 2000 ?
Les INCOTERMS comme nous l'avons dit plutôt ont un rôle primordial dans le contrat commercial international. ---->Le rôle des INCOTERMS Les INCOTERMS précisent : • • •