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Régles de bâle ii

68400 mots 274 pages
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Comité de Bâle sur le contrôle bancaire

Convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres
Dispositif révisé

Juin 2004

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© Banque des Règlements Internationaux, 2004. Tous droits réservés. De courts extraits peuvent être reproduits ou traduits sous réserve que la source en soit citée.

ISBN 92-9131-221-5 (version imprimée) ISBN 92-9197-223-1 (en ligne)

Sommaire
Liste des abréviations .................................................................................................................. Introduction ................................................................................................................................... Partie 1 : Champ d’application .................................................................................................... Introduction ............................................................................................................................. Filiales opérant dans les domaines de la banque, des titres et des autres activités financières .............................................................................................................................. III. Participations minoritaires significatives dans des entités opérant dans les domaines de la banque, des titres et des autres activités financières .................................................... IV. Filiales d’assurances .............................................................................................................. V. Participations significatives : entités à objet commercial ........................................................ VI. Déduction des

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