n.

Organisation de l’aviation civile internationale

SP AFI/08-WP/6
12/8/08

NOTE DE TRAVAIL

RÉUNION RÉGIONALE SPÉCIALE DE NAVIGATION AÉRIENNE (RAN)
AFRIQUE-OCÉAN INDIEN (AFI)
Durban (Afrique du Sud), 24 – 29 novembre 2008

Point 6 : Élaboration d’un ensemble de programmes de travail complets dans le domaine de la navigation aérienne, visant à améliorer l’efficacité du système de navigation aérienne
(Comité sur l’efficacité)

MISE EN ŒUVRE DU NOUVEAU PLAN DE VOL DE L’OACI
(Note présentée par le Secrétariat)
SOMMAIRE
La présente note décrit un plan d’action pour faciliter la transition de la
Région AFI au nouveau modèle de plan de vol OACI et aux dispositions qui s’y rapportent.
La suite à donner par la réunion figure au paragraphe 4.

1.

INTRODUCTION

1.1
L’Amendement no 1 de la 15e édition des Procédures pour les services de navigation aérienne — Gestion du trafic aérien (PANS-ATM, Doc 4444), approuvé le 27 mai 2008, contient une révision importante du plan de vol OACI (Appendice 2 des PANS-ATM). Vu que la mise en œuvre de cet amendement exigera des efforts et des délais d’exécution importants de la part des États, des fournisseurs de services de navigation aérienne et des exploitants d’aéronefs et que le changement devrait être coordonné avec toutes les parties prenantes, toutes les régions de l’OACI devraient élaborer des plans de transition coordonnés. L’édition provisoire de l’amendement figure en pièce jointe à la version électronique de la lettre AN 13/12.5-07/35 sur le site ICAO-NET
(www.icao.int/icaonet).
2.

ANALYSE

2.1
Le nouveau modèle de plan de vol OACI et les dispositions qui s’y rapportent sont nécessaires pour permettre aux systèmes de gestion du trafic aérien (ATM) d’utiliser de façon optimale les fonctionnalités évoluées des aéronefs et de répondre aux exigences des systèmes ATM automatisés, tout en tenant compte de la compatibilité avec les systèmes actuels, des facteurs humains, de la formation, des coûts et de la transition.
2.2
Le nouveau