STÉPHANE

RIALS

Régime « congressionnel »

ou régime « présidentiel »?
Les leçons de l'histoire américaine

Le régime des Etats-Unis d'Amérique est la seule iUustration durable de l'un des grands modèles du constitutionnalisme clas¬ sique : le système présidentiel (1). La valeur heuristique de tels modèles est fortement contestée aujourd'hui, de façon parfois exces¬ sive. On admet qu'un régime politique n'est pas seulement, ni même

principalement, déterminé par l'économie juridique de ses institu¬ tions. D'autres facteurs doivent être pris en considération : nature du système partisan bien sûr, mais aussi, plus largement, tempéra¬ ment et culture politiques spécifiques,

singularité des pratiques

issues de circonstances historiques données, voire soit guère de mode d'y insister à l'ère des masses

bien qu'il ne

poids des hommes.

La compréhension du fonctionnement du régime américain passe donc nécessairement par l'analyse du travail concret de la consti¬ tution sur une période presque bicentenaire. Ceci vaut en général mais singuUèrement pour les subtiles relations qu'entretiennent le
Président et le Congrès.
(1) Sur le régime américain, en langue française : Mathiot, La vie politique aux
Etats-Unis et les tendances récentes, Cours iep, Paris, Les Cours du droit, 1974-1975

(et mise à jour) ; Denenberg, Introduction au système politique des Etats-Unis, Paris,
Economica, 1978 ; Ogg et Ray, Le gouvernement des Etats-Unis d'Amérique, Paris,
PUF, 1958 ; Tune, Les Etats-Unis, Paris, lgdj, 3e éd., 1973 ; Vile, Le régime des
Etats-Unis, Paris, Le Seuil, 1972. Parmi les réflexions récentes sur les relations

Président-Congrès : Tune, Le couple Président-Congrès dans la vie politique des
Etats-Unis d'Amérique, Mélanges Burdeau, Paris, lgdj, 1977, p. 561 s.
Pouvoirs

29,

1984

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Stéphane Riais

L'invention du régime « présidentiel »
Le système « présidentiel » n'est pas né tout casqué, dans ses

modalités