Synthèse de droit

Pages: 4 (914 mots) Publié le: 1 janvier 2012
Thème 1 : Quelles sont les relations entre le droit et l’entreprise.
Introduction :
* Selon leur activité, on peut reconnaître 3 grands types d’entreprises, lesquels ?
Les 3 grands typesd’entreprises que l’on peut reconnaître selon leur activité sont :
-artisanale : il vend ce qu’il fait
-commerciale : il achète des marchandises qu’il revend après.
-industrielle : fabrique ces produitsqu’elle revend ensuite a des revendeurs.
* Le terme  « entreprise » désigne-t-il des organisations toujours identiques d’un point de vue juridique ? pourquoi ?
Le terme « entreprise » ne désigne pastoujours des organisations identiques d’un point de vue juridique car il y a des entreprises artisanales dont le patron est seul responsable, des entreprises commerciales ou il y a des actionnaires.Il existe plusieurs type d’entreprises : entreprise individuelle, SARL, SA
* La caractéristique principale qui les rapproche ?
La caractéristique principale qui les rapproche est de faire dubénéfice, du profit.
* Qu’est ce qui les différencie ?
Ce qui les différencie sont : le capital, activité, organisation, structure, leurs ressources, chiffres d’affaire, nombres salarié, effectif,taille.
* Pensez vous que les règles de droit qui s’appliquent pour ces entreprises sont les même ?
Les règles de droit sont les même pour toute ces entreprises car il y a des règles communes telsque :
-déclaré à qui on gagne
-salaire minimum a payé
Cependant certaine règle dépende du statut juridique de l’entreprise (petite, moyenne, grande, très grande entreprise)
I. Qu’est ce quel’entreprise pour le droit, aujourd’hui ?
1. L’absence de définition légale.
* Existe-t-il une définition juridique de l’entreprise ?
Il n'existe pas de définition juridique précise, définitive etreconnue de l'entreprise dans le droit français.
* A-t-elle en tant que telle(en tant qu’ « entreprise ») une personnalité juridique ? Pourquoi ?
L’entreprise n’a pas de personnalité...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Synthese de droit
  • synthèse de droit
  • Synthese droit
  • synthèse droit
  • Synthése de droit
  • Synthèse de droit
  • Droit
  • Synthese de droit

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !