Taxe sur la valeur ajoutée

1235 mots 5 pages
Sommaire
Introduction ………………………………………………………………………………………………………………… 5
Rapproche à la T.V.A ……………………………………………………………………………………………………… 6
Les exonérations en matière de T.V.A …………………………………………………………………………… 8
Les déclarations …………………………………………………………………………………………………………….. 9
Conclusion ……………………………………………………………………………………………………………………… 10
Bibliographie ……………………………………………………………………………………………………………………. 11

Je tiens à remercier tout d’abord Monsieur El Hammany Bouchaib pour sa contribution, sa disponibilité, son aide et pour tout les conseils et compétences qu’il m’a enseigné pour mener à bien mon mini- projet.
Enfin je tiens à remercier l’ensemble du corps enseignant d’IGA SETTAT.

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

 Introduction :
Les impôts sont aussi vieux que la civilisation ; ils remonteraient à l’Égypte antique. Alors, à 56 ans, la TVA est encore relativement jeune. Toujours aussi attirante en termes de rentrées fiscales, elle continue à séduire les gouvernements. Pourtant, à l’heure où ceux-ci s’interrogent sur la stratégie et les mesures à adopter pour stabiliser l’économie et réduire la dette publique (augmentation des taux, élargissement de la base imposable, coupures budgétaires, etc.), la TVA arrive à un tournant de sa vie. Il est temps de s’interroger sur son rôle et son évolution future.
 Une brève histoire de la TVA
L’idée de la TVA semble avoir été conçue dans les années vingt par un homme d’affaires allemand, Wilhelm Von Siemens. Ce qui n’était au départ encore qu’une idée a été transformée en un véritable impôt par le « père de la TVA », Maurice Lauré, qui était directeur adjoint de la Direction générale des impôts. L’année 1954 voit naître la TVA et la France est son berceau .D’autres naissances vont suivre.
Dans les années 1960, une TVA sur la production est introduite en Côte-d’Ivoire et au Sénégal au moment de l’indépendance de ces pays. En 1965, une TVA traditionnelle appliquée à toutes les

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