Td : la notion de souveraineté
Sujet : la souveraineté nationale et la souveraineté populaire.
Le 16ème président américain Abraham Lincoln l’eut définie comme étant le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple. La démocratie dérive alors du grec dêmokratia, dêmos, « peuple » ; kratein, « gouverner ». Elle est un système politique dans lequel la souveraineté procède de l’ensemble des citoyens. En d’autres termes la démocratie est caractérisée par la participation des citoyens à la gestion de la cité.
Le concept de la démocratie est donc né dans l’Antiquité. Pour les cités-États de la Grèce classique, comme Athènes, la démocratie directe, modèle opposé à la tyrannie et à l’oligarchie, paraît le mode de gouvernement le plus adapté à de petites entités, soucieuses d’autonomie et dotées d’une forte homogénéité sociale. Tous les citoyens peuvent effectivement prendre la parole et voter à l’Agora, l’assemblée de la cité, à l’exception notable des femmes, des esclaves et des « métèques » (non autochtones) qui, exclus de la citoyenneté, n’ont aucun droit politique. La démocratie romaine ressemble à celle des Grecs, bien que Rome ait parfois accordé la citoyenneté à des hommes nés hors de la cité.
Cela dit, le modèle de démocratie grec, bien que fondant la légitimité d’un pouvoir dans le peuple, n’est cependant pas transposable tel quel aux sociétés modernes caractérisées par une démographie importante et hétéroclite.
À qui, dans l’Etat appartient le pouvoir de commandement, la souveraineté ? Pb de droit.
Tous participent mais tous ne peuvent effectivement pas gouverner. Autrement, la société ne serait pas viable, comme d’ailleurs nous l’enseigne ce vieil adage, il ne peut y avoir qu’un seul capitaine sur un bateau.
A la question posée, l’on est tenté, et à juste titre, de désigner l’Etat. Mais avant tout il convient de rappeler une distinction fondamentale pour la question, et essentielle pour notre travail de recherche. Il est presque légitime de confondre