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Pages: 8 (1986 mots) Publié le: 25 septembre 2013
Transit de marchandise dangereuse

SOMMAIRE
Partie 1 : l’étude théorique
Introduction général
Chapitre 1 : la marchandise dangereuse :
I. La matière dangereuse
1) Définition
2) Les différents types de matières dangereuses
3) Les risques liés aux matières dangereuses
II. Le transport de marchandise dangereuse
1. Définition
2. les différents types de transportde marchandise dangereuse
3. les risques du transport par mode maritime
III. L’assurance de transport de marchandise
IV. Les étapes de dédouanement de marchandise
1. La déclaration SE
2. la déclaration C
Chapitre 2 : le transit
I. Définition de transit
II. Le transitaire
1. la définition
2. le rôle de transitaire
3. les fonctions de transitaire4. les différentes qualités de transitaire
5. les opérations de transitaire
Chapitre 3 : présentation de la société de commerce maritime et aérien
I. fiche d’identité et historique de la <<SOCOMAE>>
II. la structure et l’organigramme de la société commercial maritime et aérien
III. Présentation des services de la commerciale maritime et aérienne
IV. Lecommissionnaire agrée en douane

Partie 2 : étude de cas pratique
Le cas choisi est les étapes des dédouanements de marchandise et les documents nécessaires.
La réglementation de la déclaration SE
Cas particulier : la marchandise dangereuse est arrivée au port et la déclaration est absence.

Chapitre I : La marchandise dangereuse

I. Les marchandises dangereuses :

1)Définition :
La marchandise est classé dangereuse lorsqu’elle est susceptible d’entrainer des conséquences graves pour la population, les biens et l’environnement, en fonction des ses propriétés physiques et chimiques, ou bien par la nature des réactions qu’elle-même peut engendrer.
2) Le différent type de marchandise dangereuse :
Ilya 3 grands familles de produits :
* Pétrolier : 75 %
*Chimique : 20%
* Gazeux : 5 %
3) Les principaux risques liés aux matières dangereuses :
On distingue neuf catégories de risques :
1. le risque d’explosibilité - propriété de se décomposer violemment sous l’action de la chaleur ou d’un choc, en provoquant une énorme masse de gaz chauds et une onde de choc ;
2. le risque gazeux - représenté par le risque de fuite ou d’éclatement du récipient; diffusion du gaz dans l’atmosphère ;
3. risque propre à la nature du gaz : inflammabilité, toxicité, corrosivité, etc. ;
4. l’inflammabilité - capacité à prendre feu facilement ;
5. la toxicité - capacité d’empoisonner, c’est-à-dire de nuire à la santé ou de causer la mort par inhalation, absorption cutanée ou ingestion ;
6. la radioactivité - fait d’émettre divers rayonnements dangereuxpour les êtres vivants ;
7. la corrosivité - propriété de ronger, d’oxyder ou de corroder les matériaux (métaux, étoffes, etc.) ou les tissus vivants (peau, muqueuses, etc.) ; le risque infectieux - propriété de provoquer des maladies graves chez l’homme ou les animaux. Ce risque concerne les matières contenant des micro-organismes infectieux tels que les virus, les bactéries, les parasites ;8. le danger de réaction violente spontanée - possibilité de réagir vivement et spontanément sous forme d’explosion avec production de chaleur et libération de gaz inflammables ou toxiques sous forte pression. La sécurité doit être une préoccupation de tous. Pour se protéger de ces dangers il convient de connaître les bonnes attitudes à adopter en cas d’accident. Voir : Les bons réflexes encas d’accident.
9. Le risque de brûlures : Propriété de provoquer des brûlures par le chaud ou par le froid.

II. Le transport des marchandises dangereuses :
1) Définition :
* La matière dangereuse est une substance qui peut représenter un danger pour l’homme, les biens ou l’environnement en raison de ses propriétés physiques ou chimiques.
* Celles-ci peuvent provoquer...
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