Transit de marchandise dangereuse

SOMMAIRE
Partie 1 : l’étude théorique
Introduction général
Chapitre 1 : la marchandise dangereuse : I. La matière dangereuse 1) Définition 2) Les différents types de matières dangereuses 3) Les risques liés aux matières dangereuses II. Le transport de marchandise dangereuse 1. Définition 2. les différents types de transport de marchandise dangereuse 3. les risques du transport par mode maritime III. L’assurance de transport de marchandise IV. Les étapes de dédouanement de marchandise 1. La déclaration SE 2. la déclaration C
Chapitre 2 : le transit I. Définition de transit II. Le transitaire 1. la définition 2. le rôle de transitaire 3. les fonctions de transitaire 4. les différentes qualités de transitaire 5. les opérations de transitaire
Chapitre 3 : présentation de la société de commerce maritime et aérien I. fiche d’identité et historique de la <<SOCOMAE>> II. la structure et l’organigramme de la société commercial maritime et aérien III. Présentation des services de la commerciale maritime et aérienne IV. Le commissionnaire agrée en douane

Partie 2 : étude de cas pratique
Le cas choisi est les étapes des dédouanements de marchandise et les documents nécessaires.
La réglementation de la déclaration SE
Cas particulier : la marchandise dangereuse est arrivée au port et la déclaration est absence.

Chapitre I : La marchandise dangereuse

I. Les marchandises dangereuses :

1) Définition :
La marchandise est classé dangereuse lorsqu’elle est susceptible d’entrainer des conséquences graves pour la population, les biens et l’environnement, en fonction des ses propriétés physiques et chimiques, ou bien par la nature des réactions qu’elle-même peut engendrer. 2) Le différent type de marchandise dangereuse :
Ilya 3 grands familles de produits : * Pétrolier : 75 % *