Titre : Problématique :

L'approche par les risques : le cas d'une association pluri-activité Quelles sont les principales spécificités des OSBL ? Et leurs impacts en terme de risque ?

Première partie : L'influence des OSBL sur la démarche de l'auditeur Sous partie 1 : La nécessaire adaptation de l'auditeur Objectif de la partie : Rappeler que la démarche d'audit est une trame fixe, elle est donc commune à toutes les formes d'audit. Mais que chaque entité étant différente, cette démarche doit être adaptée. • Identification des caractéristiques des OSBL (objets, clientèle, financement, etc.) Thèmes traités : • Problématiques dans les OSBL (liées aux caractéristiques) • Objectifs des membres Déroulement de la partie : 1. Démarche d'audit 2. Les OSBL ne sont pas des sociétés (ex : AAP) 3. La démarche doit être adaptée 10 pages Sous partie 2 : Application de l'approche par les risques aux OSBL Objectif de la partie : Introduire la notion de risque comme élément fondateur de l'action de l'auditeur Thèmes traités : • Risques spécifiques aux OSBL (fiscal, continuité, réglementaire, etc.) Déroulement de la partie : 1. La démarche actuelle d'audit est fondée sur l'approche par les risques 2. L'adaptation de la démarche étant obligatoire l'auditeur va rechercher les risques spécifiques aux OSBL 3. Identifications des principaux risques 4. Dans le cadre de l'étude quels sont les risques pour AAP 10 pages

Seconde partie : L'analyse, dans le cadre de cette démarche, des risques significatifs sur l'entité étudiée Sous partie 1 : Fiscalité Objectif de la partie : Thèmes traités :

Développer le risque fiscal • Fiscalisation des OSBL • Prorata TVA

Déroulement de la partie :

1. Règles en vigueur 2. Situation de AAP par rapport à ces règles 3. Application des règles sur AAP 10 pages

Sous partie 2 :

Financement Développer le risque financier • Formes spécifiques des ressources (dons, subventions, contributions en nature) • Fragilité des ressources stables 1.