1er février

commerçants… ou les étudiants à la recherche d’une formation professionnelle complémentaire. 3. Les événements marquants de l’ AGCE - CNAM Au début l’AGCE- CNAM est hébergée par le Centre National de Télé-enseignements de Madagascar et à partir du 1er juillet 2006, il est reconnu officiellement au même titre que le centre régional de formation par application de la politique de décentralisation du Gouvernement Malgache. Ci après quelques dates importantes dans la vie du CNAM : • 1 juillet

(habitations individuelles) (Jurisclasseur Marocain, 29 Décembre 1951 p.12). * Cahier des charges et obligations annexé au dahir du 29 Décembre 1951 autorisant la vente des immeubles domaniaux de l'habitat (habitations individuelles) (B.O. du 1er Février 1952 p. 161). * Dahir du 7 Novembre 1953 relatif à la vente des immeubles domaniaux de l'habitat (Jurisclasseur Marocain, 7 Novembre 1953 p. 10). * Dahir du 16 Septembre 1953 autorisant la vente des immeubles domaniaux aux

Confédération des Syndicats Médicaux Français Fiche pratique Convention 18 février 2013 CCAM clinique  : la première marche MÉTROPOLE La convention médicale de 2011 prévoit la mise en œuvre d’une nouvelle classification des consultations, la CCAM clinique. C’est un projet porté de longue date par la CSMF qui vise à promouvoir un meilleur niveau de rémunération pour les actes cliniques. Il s’agit d’une rémunération par étage traduisant la charge de travail avec un premier niveau identique

CODE DE COMMERCE Version consolidée en date du 06 octobre 2011 LOI N° 15-95 FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : * Loi n° 32-10 complétant la loi n° 15-95 formant code de commerce promulguée par le dahir n° 1-11-147 du 16 ramadan 1432 (17 août 2011); Bulletin Officiel n° 5984 du 8 kaada 1432 (6 octobre 2011), p. 2182; * Loi n° 24-04 modifiant et complétant

2011 au Sénégal. Principales dates : * Magal de Touba : le 23 janvier 2011 * Premier vol de Sénégal Airlines : 26 janvier 2011 * Maouloud : 109 ème Gamou annuel de Tivaouane, durant la nuit du 15 au 16 février 2011 * Fidak (Foire Internationale de Dakar) : Jeudi 24 Février * Festiparoles à Tivaouane, sur l'île de Gorée et à Keur Samba Yacine du 1erau 6 mars 2011 * 51e anniversaire de l'Indépendance : 4 avril 2011 * Pâques : 25 avril 2011 * Festival Blues'up à Saint-Louis du

croissance) en France du 1er juillet 2000 au 1er juillet 2005. 1 juillet 2000 1 juillet 2001 1 juillet 2002 1 juillet 2003 1 juillet 2004 1 juillet 2005 Smic horaire brut en euros 6,41 6,67 6,83 7,19 7,61 8,03 Source : (INSEE : TEF 2005-2006) 8 Devoir 01-MA53-10 Quel était le Smic horaire brut au 1er juillet 1999 sachant qu’il a augmenté entre le 1er juillet 1999 et le 1er juillet 2000 de 3,2 % ? Déterminer le taux d’évolution du Smic horaire brut entre le 1er juillet 2000 et le 1er juillet 2005. Si

original : Le titre du périodique est remplacé par le titre du site. L’adresse citée est celle de l’article. HOEMANN George H. Electronic style – elements of citation. Electronic style ... the final frontier [en ligne]. 1995, [réf. du 28 février 1999]. Disponible sur : http://funnelweb.utcc.utk.edu~hoemann/elements.html 2 Prépublications (preprints) Ordre des éléments de la citation : NOM[10] Prénom[11] Titre Nom de la série (fac.) Numéro (fac.) Année Pages[12]

CODE DE COMMERCE Version consolidée en date du 06 octobre 2011 LOI N° 15-95 FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : - Loi n° 32-10 complétant la loi n° 15-95 formant code de commerce promulguée par le dahir n° 1-11-147 du 16 ramadan 1432 (17 août 2011); Bulletin Officiel n° 5984 du 8 kaada 1432 (6 octobre 2011), p. 2182; - Loi n° 24-04 modifiant et complétant

FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : Dahir n° 1-14-146 du 25 chaoual 1435 (22 août 2014) portant promulgation de la loi n° 81-14 complétant et modifiant l’intitulé du livre V et l’article 546 de la loi n° 15-95 formant Code de commerce promulguée par le dahir n° 1-96-83 du 15 rabii I 1417 (1er août 1996); Bulletin Officiel n° 6292 du 22 kaada 1435 (18-9-2014), p. 4084; Dahir

FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : - Dahir n° 1-14-146 du 25 chaoual 1435 (22 août 2014) portant promulgation de la loi n° 81-14 complétant et modifiant l’intitulé du livre V et l’article 546 de la loi n° 15-95 formant Code de commerce promulguée par le dahir n° 1-96-83 du 15 rabii I 1417 (1er août 1996); Bulletin Officiel n° 6292 du 22 kaada 1435 (18-9-2014), p. 4084;