1er janvier

commerçants… ou les étudiants à la recherche d’une formation professionnelle complémentaire. 3. Les événements marquants de l’ AGCE - CNAM Au début l’AGCE- CNAM est hébergée par le Centre National de Télé-enseignements de Madagascar et à partir du 1er juillet 2006, il est reconnu officiellement au même titre que le centre régional de formation par application de la politique de décentralisation du Gouvernement Malgache. Ci après quelques dates importantes dans la vie du CNAM : • 1 juillet

[pic]Lettre d'adhésion de la CGT à l'accord prévoyance du 2 novembre 2004. Lettre d'adhésion du 9 décembre 2004 [pic]Lettre d'adhésion de la CFDT à l'avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'avenant nº 1 du 13 juillet 2004. Lettre d'adhésion du 6 janvier 2005 [pic]Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004 [pic]SALAIRES       Convention collective nationale du 30

CODE DE COMMERCE Version consolidée en date du 06 octobre 2011 LOI N° 15-95 FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : * Loi n° 32-10 complétant la loi n° 15-95 formant code de commerce promulguée par le dahir n° 1-11-147 du 16 ramadan 1432 (17 août 2011); Bulletin Officiel n° 5984 du 8 kaada 1432 (6 octobre 2011), p. 2182; * Loi n° 24-04 modifiant et complétant

20% par an pendant 2 ans puis de 30% par an pendant 3 ans. Calculer le taux global de croissance au bout de 6 ans. Quel est le taux annuel moyen de croissance. Exercice 3 - (3 points) Une personne reçoit 50 000 € en héritage. Le premier janvier 2002 elle a placé cette somme à intérêts composés au taux annuel de 6,25% pour une durée de 12 ans. De quelle somme dispose-t-elle au bout de 12 ans ? Une publicité faite par une autre banque annonce : « Gagnez de l’argent avec le placement « GÉNÉREUX

différents niveaux de consultations déjà existant. La création d’une visite longue pour les patients atteints de maladies neuro dégénératives et la création d’une majoration forfaitaire de 5 € par consultation pour les patients de plus de 85 ans au 1er juillet prochain, puis pour les plus de 80 ans en 2014, montrent que la construction avance. La CSMF est plus que jamais mobilisée sur ce dossier et demande à l’assurance maladie de mettre la CCAM clinique en application sans tarder. Page 1 www

12 mars 2014 de 9h à 12h et de 14h à 17h 04 74 88 48 76 www.cfa-unicem.com 74 THYEZ de 9h à 16h ; autres dates de journées portes ouvertes le 1er 04 50 98 56 19 mars 2014 et le 29 mars 2014 de 9h à 16h CFAI de l'Industrie Formavenir samedi 1 février 2014 Lycée polyvalent privé Saint-Denis vendredi 24 janvier 2014 de 9h à 16h 04 75 69 28 01 www.cfai74.com Lycées 07 ANNONAY 07 AUBENAS Lycée privé Jules Froment samedi 15 février 2014 de

être ajouté au salaire pour constitué la base de cotisation jusqu'à concurrence de 63 000 qui constitue le plafond.   Calendrier des fêtes et congés 2011 au Sénégal. Principales dates : * Magal de Touba : le 23 janvier 2011 * Premier vol de Sénégal Airlines : 26 janvier 2011 * Maouloud : 109 ème Gamou annuel de Tivaouane, durant la nuit du 15 au 16 février 2011 * Fidak (Foire Internationale de Dakar) : Jeudi 24 Février * Festiparoles à Tivaouane, sur l'île de Gorée et à Keur

FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : Dahir n° 1-14-146 du 25 chaoual 1435 (22 août 2014) portant promulgation de la loi n° 81-14 complétant et modifiant l’intitulé du livre V et l’article 546 de la loi n° 15-95 formant Code de commerce promulguée par le dahir n° 1-96-83 du 15 rabii I 1417 (1er août 1996); Bulletin Officiel n° 6292 du 22 kaada 1435 (18-9-2014), p. 4084; Dahir

CODE DE COMMERCE Version consolidée en date du 06 octobre 2011 LOI N° 15-95 FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : - Loi n° 32-10 complétant la loi n° 15-95 formant code de commerce promulguée par le dahir n° 1-11-147 du 16 ramadan 1432 (17 août 2011); Bulletin Officiel n° 5984 du 8 kaada 1432 (6 octobre 2011), p. 2182; - Loi n° 24-04 modifiant et complétant

FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : - Dahir n° 1-14-146 du 25 chaoual 1435 (22 août 2014) portant promulgation de la loi n° 81-14 complétant et modifiant l’intitulé du livre V et l’article 546 de la loi n° 15-95 formant Code de commerce promulguée par le dahir n° 1-96-83 du 15 rabii I 1417 (1er août 1996); Bulletin Officiel n° 6292 du 22 kaada 1435 (18-9-2014), p. 4084;