11 juin

et de l'autonomie financière • Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications (ANRT), dont la mission consiste essentiellement en la régulation du secteur des télécommunications. Présentation du secteur des Télécommunications Au 30 juin 2004, 12 licences d'opérateurs de télécommunications ont été attribuées au Maroc : ? Une licence d'opérateur de réseau public fixe de télécommunications (Maroc Telecom), ? Deux licences GSM (Maroc Telecom et Méditel), ? Quatre licences d'opérateurs

personne étant l’objet de téléchargement illégale, c’est à dire toute personne qui prend possession illégalement d’œuvre. Ainsi elle protège des œuvres et objets auxquelles est attaché un droit d'auteur. Question 1 : La loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet. Ce projet de loi vise à protégé les œuvres du téléchargement illégale, ou tout forme de diffusion d'objet ou œuvre ayant des droits d'auteurs. Ainsi il sera possible « d'obtenir

. . . . . . . . . . 10 II. L’explication de ces différents climats à l’intérieur d’un même espace géographique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .11 III. La République de Sakha : la région la plus froide de Sibérie. . . . . . . . . . . . . . . . . 12 * Figure 2 : carte de localisation de la République de Sakha . . . . . . . . . . . . . . . . . . .13 * Station d’Aldan . . . .

travail par la Securité sociale dans les conditions suivantes: - en cas d'arrêt de travail de plus de 45 jours Loi 83-634 du 13 juillet 1983 - en cas de 4ème arrêt dans les 12 derniers mois, si le 4ème arrêt est de 15 jours ou plus Loi 84-16 du 11 janvier 1984 Congé de longue maladie (CLM) En cas de maladie grave présentant un caractère invalidant et de gravité confirmée, nécessitant un traitement et des soins prolongés L'agent reste titulaire de son poste Congé de longue durée (CLD) Demande

Etat, TVA récup/ immo Etat, TVA récup/charges TVA exigible Crédit de TVA à reporter TVA à verser Crédit de TVA 45 000 42 000 40 000 37 000 Mars 125 000 15 000 30 000 80 000 37 000 43 000 Avril 35 000 22 000 13 000 13 000 11 000 Mai 22 000 18 000 15 000 juin 130 000 65 000 65 000 11 000 54 000 2- la comptabilisation des opérations de détermination et de règlement de la TVA Février 20/3 4456 34551 34552 4455 4456 3456 4456 Mars TVA due TVA récup/immo TVA récup/charges d° TVA facturée TVA due d° Crédit

ainsi qu’aux élections d’octobre 1974, les travaillistes avec 11 millions de voix ont obtenus 319 sièges. Les conservateurs avec 10 millions de voix, 277 sièges et les libéraux avec 5 millions de voix seulement 11 sièges. Cette tendance au bipartisme ne paraît pas être mise en cause par l’alliance entre le parti libéral et le parti social démocrate qui avec 25 ,4% des suffrages aux élections de juin 1983 et 22,7% aux élections de juin 1987 n’a obtenu que 23 et 22 sièges soit moins de 4%. De même

Etrangères et de la Coopération Internationale est chargé comme dans tout pays du monde de la politique extérieure du pays. SECTION I. HISTORIQUE ET SITUATION GEOGRAPHIQUE § 1. HISTORIQUE Le Ministère a commencé avant l'indépendance déjà le 23 juin 1960 sous la dénomination du Ministère des Affaires Etrangères , du Commerce Extérieur et de la Coopération Internationale, dirigé à l'époque par le ministre de tutelle Justin Marie BOMBOKO. En 1973 le Ministère acquiert la dénomination « Affaires

pouvoir fixer cette rencontre. Récapitulatif des disponibilités des Conseillers. Mme SOALLA Lu, Ma, Me : 10 h – 12 h Je, Ve : 14 h 18 h Mme. DA Ma, Me : 10 h – 11 h Ma, Me, Je, Ve : 14h – 18 h M. KABORE Lu, Ma, Je : 9 h – 11 h Je, Ve : 16 h – 18 M. TAOKO Lu, Je : 9 h – 11 h Ma, Me, Je, Ve : 15 h – 18 h M. SANOU Ve : 10 h – 12 h Lu, Je, Ve 14 h – 18 h Travail à faire : Concevez le planning des disponibilités. Exercice n°

celui qui est venu de là-bas (p.12 – l.11) * « De Anderer » : l’Autre (p.12 – l.13) * « Teufeleuzeit » : pas de traduction (p.63 – l.15) * « rein schlecht » : du pur mauvais (p.128 – l.27) * « Teufläsgot » : pas de traduction (p.243 – l.12) * « Dumkof » : dérangé (p.243 – l.17) Le camp et la guerre : * « Kazerskwir » : le cratère (p.27 – l.1) * « Fratergekeime » : soldats allemands (p.49 – l.12) * « Büxte » : la boîte (p.73 – l.11) * « Fremdër » : les Juifs (p

le chiffre d’affaire. Mais également pour pouvoir redynamiser les vente lors de période creuse (comme par exemple en mars, avril). II. Calendrier des opérations commerciales OpérationsCommerciales | Janvier | Février | Mars | Avril | Mai | Juin | Juillet | Août | Septembre | Octobre | Novembre | Décembre | |  1 | 2  | 3  | 4 | 1  | 2 | 3 | 4 | 1 | 2 | 3 | 4 | 1 |  2 | 3 | 4 | 1 | 2 | 3 | 4 | 1 | 2 | 3 | 4 | 1 | 2 | 3 | 4 | 1 | 2 | 3 | 4 | 1 | 2 | 3 | 4 | 1 |  2 | 3 | 4 | 1 | 2 | 3 | 4