12 décembre

retrait 1 200 Caisse 1 200 Sommes prélevé par le propriétaire Aménagement Laverdure enr. Balance de vérification régularisée au 31 décembre 2012 Comptes Débit Crédit Caisse 1 950 Clients 4 150 Effet à recevoir 5 000 Matériel roulant 8 500 Matériel et mobiliers 12 000 Assurances payées d'avances 3 625 Loyer payer d'avance 950 Publicité payées d'avance 300 Taxes scolaires payées d'avance 350 Intérêts

484 363 180 RAPPORT DE GESTION ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 24 AVRIL 2012 COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2011 Chers associés, Conformément aux dispositions de la loi et des statuts de notre société, je vous ai réunis en assemblée générale ordinaire annuelle pour vous présenter les comptes de l'exercice qui s'est achevé le 31 Décembre 2011, vous rendre compte de ma gestion au cours de cet exercice et soumettre à votre approbation les comptes de cet exercice et

 RAPPORT D’AUDIT AU 31 DECEMBRE 2009 EFFECTUE AU SEIN DE DUTERIMBERE – IMF SA PAR LE CABINET D’AUDIT MJ CONSULTANT Ltd KIGALI, 30 MARS 2010 TABLE DES MATIERS Désignation Page Table de matières 2 Rapport des Administrateurs de Duterimbere IMF, SA au 31/12/2009 4 Rapport des Auditeurs indépendants sur l’audit financier de Duterimbere IMF, SA au 31/12/2009 6 Responsabilités respectives de Duterimbere IMF, SA et des Auditeurs indépendants 6

Présentation du rapport 2008 de l’Observatoire des délais de paiement Mardi 23 décembre 2008 En présence de Jean-Paul BETBÈZE Président de l’Observatoire des délais de paiement François DROUIN Président Directeur Général d’OSEO 2008 RAPPORT ANNUEL DE L’OBSERVATOIRE DES DÉLAIS DE PAIEMENT Rapport de l’Observatoire des délais de paiement – Année 2008 1 CONFERENCE DE PRESSE MARDI 23 DECEMBRE OBSERVATOIRE DES DÉLAIS DE PAIEMENT 1 - Les délais de paiement diminuent en 2007

Saison 2014/2015 . interdit la délivrance d’une licence au joueur Mounir EL FERDI pour UN (1) AN ferme de toutes compétitions et fonctions officiels, pour falsification d’une pièce d’identité lors d’une demande de licence, et ce à compter du 17 DECEMBRE 2014. La présente décision est susceptible d'appel devant la Commission Supérieure d'Appel de la F.F.F., dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification, dans les conditions de forme prévues à l'article 10 du Règlement Disciplinaire

l’affiche ou à la demande Budget 3 euros/ usager /mois 3X20X12 =720 PLANNING CINEMA 2011/2012 MOIS | DATES DES SORTIES CINEMA | SEPTEMBRE | MERCREDI 14/09/2011 | OCTOBRE | MERCREDI 26/10/2011 | NOVEMBRE | MERCREDI 30/11/2011 | DECEMBRE | MERCREDI 21/12/2011 | JANVIER | MERCREDI 25/01/2012 | FEVRIER | MERCREDI 29/02/2012 | MARS | MERCREDI 28/03/2012 | AVRIL | MERCREDI 25/04/2012 | MAI | MERCREDI 30/05/2012 | JUIN | MERCREDI 27/06/2012 | JUILLET | MERCREDI 18/07/2012 | |

Oaks 2002, Sage. ISBN 0761919465 Robert E. Stake, The Art of Case Study Research (Thousand Oaks: Sage, 1995). [3] (fr) Anonyme , "Etudes de cas sur hamtaro" c'est un hamta'uld, vol. 1, no. 1, decembre 2006, . (en) Bent Flyvbjerg, "Five Misunderstandings About Case Study Research." Qualitative Inquiry, vol. 12, no. 2, April 2006, pp. 219-245. [4] (en) Robert K. Yin. Case Study Research. Design and Methods. Third Edition. Applied social research method series Volume 5. Sage Publications. California

4 m2 Situation C8/8 S HI C8/8 H.S HI, C8/12 S HI C8/12 H.S HI JACQUES GIORDANO Temperature ECS INDUSTRIES Volume de (2 x 2 m²) stockage Cste de Inclinaison 21,08 °/Horiz refroidissement Type d'installation Orientation -22°/Nord Coefficient B Coefficient K 0,76 3,71W/m2.°C 60 °C 282 Litres 0,1482Wh/jour.l.°C Thermosiphon sans echangeur Irradiation capteurs (Wh/m2.jour) Janvier Fevrier Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Decembre 6157 6403 6612 7162 6540 6290 5273 5124

justifient car il etait impossible a l'administration d'agir autrement • enfin, si, en application du principe de legalite, il s'agit de tirer les consequences de l'annulation (toujours retroactive) d'un acte par le juge administratif (CE 26 decembre 1925 Rodiere et CE Ass. 27 mai 1949 Veron-Reville) ou de retirer, pour le passe, un acte irregulier. Abrogation (maintien pour le passe, disparition pour l'avenir) (abrogation explicite ou implicite) | |Acte regulier createur

DS10-DEC DEVOIR À ADRESSER À LA CORRECTION ATTENTION ! N’oubliez pas de joindre cette page de garde à votre copie pour les deux sujets. Si vous réalisez les deux sujets prière de bien les séparer. DEVOIR DU MOIS DE DECEMBRE Nom et Prénom : ………………………………………………… Adresse : ……………………………………………………………… ……………………………………………………………… ………………………………………...…………………… ………………………………………...…………………… (Complétez correctement vos nom, prénom et adresse, pour le retour du devoir) NUMERO D’INSCRIPTION : …………………….……….………… DATE