12 mai

Commentaire d’arrêt Cour de Cassation, Chambre Criminelle, 12 Mai 2009 : Faits : Une surveillance policière, effectuée au cours d’une enquête préliminaire portant sur un trafic de stupéfiant, a abouti, le 24 Juin 2008, à l’interpellation en flagrant délit d’une personne détenant de l’héroïne. Celle-ci a été présentée le jour même à un magistrat du parquet en vue d’une injonction thérapeutique à l’issue de sa garde à vue. Sur instruction du procureur de la République, les enquêteurs, agissant

SESSION 2014 Document 2 http://www.herodote.net/12_octobre_1492-evenement-14921012.php Document 3 Le vendredi 12 octobre 1492, après deux longs mois de mer, Christophe Colomb pose le pied sur une île des Bahamas. Le navigateur génois croit de bonne foi avoir atteint l'Asie des épices et pour cette raison appelle «Indiens» (habitants de l'Inde) les premiers indigènes

abrogée et ensuite modifiée par la loi n° 2013 - 404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couple de même sexe ou de sexe different. Cette loi comporte 22 articles répartis en cinq chapitres : chapitre Ier : Dispositions relatives au mariage (articles 1er à 6), chapitre II : Dispositions relatives à la filiation adoptive et au maintien des liens avec l’enfant (articles7 à 9), chapitre III : Dispositions relatives au nom de famille (articles 10 à 12), chapitre IV : Dispositions de coordination (articles

Marie BESNARD Introduction: Marie BESNARD est né le 15 août 1896 (meurt le 14 février 1980) portant le nom de Marie Joséphine Philippine Davaillaud à Loudun (Poitou-Charentes). Après la mort d'un premier mari, elle se remarie le 12 août 1928 avec Léon Besnard et devient ainsi Marie Besnard. L'Affaire : Léon Besnard meurt le 25 octobre 1947. Malheureusement pour Marie Besnard, quelques jours avant sa mort, son mari aurait confié à une de leur amie Louise Pintou que sa femme

On calcule la latitude avec un quadrant On trouve la direction avec ? On calcule l’heure avec ? L’ensemble des outils Le premier voyage Le premier voyage : les dates • La date de départ : 3 août 1492 • La date de découverte des Antilles : 12 octobre 1492 • Date d’arrivée à Lisbonne : 4 mars 1493 • Le deuxième voyage Le deuxième voyage : dates • Christophe prépare rapidement une nouvelle expédition. Il part le 25 septembre 1493 de Cadix. Il part avec 17 navires et 1500 hommes. • Le 20

Gustave Flaubert (1821-1880) Le romancier Gustave Flaubert, est né le 12 décembre 1821 à Rouen d'un père chirurgien. Sa famille est issue de la petite bourgeoisie catholique, il est le cadet d'une fratrie de 3 frères et sœurs. Il passe une enfance plutôt malheureuse, dans l'ambiance sombre de l'appartement de fonction de son père. L’attention des ses parents est alors sur son frère aîné, Gustave est délaissé par ses proches. Il se distrait comme il le peut, entre du temps passé avec sa

des parties pouvant y mettre fin  tout moment par un congé délivré au moins six mois  l'avance et pour le dernier jour du trimestre, et avant la modification législative du 4 aot 2008 en respectant les usages locaux (V. par exemple Cass. 3e civ., 12 juin 1974 : Bull. civ. 1974, III, n̊ 250. – Cass. 3e civ., 8 avr. 1992 : Gaz. Pal. 1993, 1, pan. jurispr. p. 4. – Cass. 3e civ., 5 mars 1997 : Rev. Loyers, 1997, p. 302. – Cass. 3e civ., 27 janv. 1999 : RJDA 1999, n̊ 261. – Cass. 3e civ., 30 juin 1999

Cardinal, FR. , TV (Emma: Nicole Courcel) 1991 Madame Bovary, Claude chabrol, FR. (Emma: Isabelle Huppert). 2000 Madame Bovary, Tim Fywell, pour la BBC. (Emma: Frances O'Connor) 2-L'écrivain, l'œuvre et son époque -Gustave Flaubert est né le 12 Décembre 1821 à Rouen. Son père est chirurgien-chef à l'Hôtel-Dieu de Rouen ;il a un frère et une sœur. Ses parents habitent un pavillon rattaché à l'hôpital. Le petit Gustave passe une enfance assez triste dans l'atmosphère austère de l'hôpital;

équipe et leurs souvenirs. Début des activités, camp de reprise : 26 avril et 3 mai 2015 Début des premiers matchs : 17 mai 2015 Fin des activités : Séries jusqu’à fin août Journée de match prévue : http://caravelles.ca/inscriptions-saison-ete-2015/ Contenu du programme : 1 pratique + 1 à 2 matchs par semaine (2 pratiques possibles si demande du groupe) Calendrier et horaire des matchs imposés par la LSRQ disponible le 04 mai. Catégorie U-13 U-14 U-15 U-16 U-17 U-18 Année de naissance 2002 2001 2000

et la découverte de l'Amérique. Pourquoi Christophe Colomb à t-il traversé l'Océan pacifique ? Christophe Colomb (en italien, Cristoforo Colombo) (né entre le 25 août et le 31 octobre 1451 à Gênes, dans la République de Gênes, et mort le 20 mai 1506 à Valladolid, en Espagne) est un navigateur italien de la fin du xve et du début du xvie siècle au service des rois catholiques espagnolsIsabelle de Castille et Ferdinand d'Aragon. Christophe Colomb est la première personne de l'histoire moderne