15 Février 1843

4] ¤ Il y a deux grèves en 1892, qui obéissent à des motifs différents : – en mars, les salaires des mineurs : leur mode de calcul ou leur insuffisance est un motif ancien et récurrent de révolte ; les mineurs obtiennent satisfaction au bout de 15 jours. – à partir d’août, le licenciement d’un ouvrier mineur, Calvignac, élu conseiller municipal puis maire (socia­liste) de Carmaux, sous prétexte qu’il était amené à s’absenter de son travail. Les grévistes obtiennent la réintégration de Calvignac

 Sommaire Présentation du livre : Le présent livre est une édition électronique réalisée à partir du livre du « suicide, étude de sociologie » d’Emile Durkheim, par Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chikoutimi, en février 20021. Le livre du « suicide, étude de sociologie » est publié en première édition en 1897 en France, et en deuxième édition en 1967 par Les Presses universitaires de France, Collection « Bibliothèque de philosophie contemporaine »2. Le livre est

Fiche à jour au 15 janvier 2009 FIICHE PÉDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE ÉDAGOG QUE RTUELLE Diplôme : Licence en droit, 3ème semestre Matière : Droit des obligations Web-tuteur : Jézabel Jannot, Clément Durez. SÉANCE N°3 - LES VICES DU ÉANCE N CONSENTEMENT (1) : L’ERREUR L ERREUR SOMMAIIRE OMMA RE I. A. 1. LES DIFFÉRENTS TYPES D’ERREUR..............................................3 LES ERREURS NON SANCTIONNÉES _____________________________________ 3 LES ERREURS INDIFFÉRENTES ________________________________________

Le Venezuela l'abolit pour tous les crimes en 1863, avec le décret de Garanties28 et l'inscrit dans la Constitution de 186429. La République de Saint-Marinabolit la peine de mort pour tous les crimes en 1865, après l'avoir abolie pour les crimes de droit commun en 1843. Au Royaume du Portugal, la peine de mort fut abolie en 1867 pour les droits communs et la dernière exécution date de 1849. Le Tibet du 13e dalaï lama abolit la peine de mort en 189830. En 1948, l'article 3 de la déclaration universelle des droits

comme roi ; et les républicains qui veulent des réformes de la société pour la rendre plus égalitaire. Le suffrage est toujours censitaire et c'est la revendication d'un droit de vote ouvert à tous qui va déclencher une nouvelle révolution le 23 février 1848. Proclamée le 9 août 1830 après les émeutes dites des « Trois Glorieuses », la monarchie de Juillet (1830-1848) succède en France à la Restauration. La branche cadette des Bourbons, la maison d'Orléans, accède alors au pouvoir. Louis-Philippe

Explorations par les Européens (1606-1788) [modifier] La fin de la période glaciaire a alors isolé la Nouvelle-Guinée et la Tasmanie du continent et les Aborigènes australiens ont commencé une longue période d'isolement sans influence extérieure[15]. Ce n’est qu’au XVIIe siècle que l’île devient le sujet d’explorations européennes. Quelques expéditions aperçoivent la fameuse Terra Australis : le néerlandais Willem Jansz devint en 1606 le premier visiteur européen à avoir identifié l'Australie

TD 1 : Droits des société Document 1 : nécessité d'un mandat pour engager une société en formation Cass.com 12 février 1991 1° Une société n'acquiert la personnalité morale qu'à compter de son inscription au registre du commerce et des sociétés, peu important à cet égard qu'elle soit tenue, lorsqu'elle les a ratifiés, des engagements pris par les personnes agissant en son nom au cours de la période de formation ; il s'ensuit que ces personnes ne peuvent, pendant cette période, être considérées

naquit à Clermont-Ferrand, le 19 juin 16231. Très tôt déjà, il reçut de son père, président de la cour des aides de Montferrand, une rigoureuse instruction. Il se découvrit alors un grand intérêt pour les mathématiques et commença même, dès l’âge de 15 ans, des premières études de géométries. C’est à l’âge de seize ans que le jeune Pascal écrivit son premier traité : Traité de sections coniques. S’ensuivit sa première création : la machine arithmétique2. Son père, intendant de la généralité de

Patey Aurélie Année 2003-2004 DESS environnement sols eaux continentales et marines EVOLUTION DE L’ESTUAIRE DE LA SEINE ENTRE LE PONT DE TANCARVILLE ET ROUEN Tuteur : Régis Hocdé Avis aux lecteurs Février 2004 Ce rapport constitue la restitution écrite d'une étude de cas confiée à Aurélie PATEY dans le cadre de sujets bibliographiques du DESS "Environnement, Sols, Eaux continentales et marines" Rouen-Caen. Ce travail, effectué dans des délais impartis très courts (novembre 2003 –

rédaction de l’objet social est généralement très large. Vous en expliquerez les raisons, et vous vous interrogerez sur les inconvénients de ces objets sociaux trop étendus. • • Cass. com. 12 janvier 1988, Bull. civ. IV, n° 24. Cass. com. 1er février 1994, pourvoi n° 92-15092 5 2. – Les apports L’apport peut se définir comme l’une des ressources que chaque associé doit mettre à la disposition de la société, afin que celle-ci puisse réaliser son objet social. L’existence d’apports est donc